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Analyse d'impact réglementaire - Politique énergétique 2030

pdf 402 Kb AIR_201604_politique_energetique_MERN.pdf

Gaz Métro Gazifère Total Type de consommateur Clients Consommation (GJ/j) Clients Consommation (GJ/j) Clients Consommation (GJ/j) Résidentiel 144 203 (73,1…

Update : May 16, 2023

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Gaz Métro Gazifère Total Type de consommateur Clients Consommation (GJ/j) Clients Consommation (GJ/j) Clients Consommation (GJ/j) Résidentiel 144 203 (73,1…

Update : May 16, 2023

Dans le cadre du PQI 2024-2034, pour chacun des projets d’ajout d’espace (bonification) déposé par les centres de services scolaires, la fiche synthèse ou le rapport résumant l’analyse administrative qui en a été faite, selon les critères dé

pdf 861 Kb 25-83_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 4 Originale signée Nom Projet Type de projet…

Update : July 10, 2025

Nombre de stages par programme, le nombre d'établissements et des données sur le recensement de stages effectué par le ministère.

pdf 1.54 Mb 23-114_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 3 Originale signée Stages payés par le MES selon…

Update : July 27, 2023

Rapport final intégral CCPARDC

pdf 1.37 Mb RA_bouchard-taylor_2008_MCE.pdf

B. FLEURY (2004, p. 30-31). 28. B. FLEURY (2007 p. 26). 29. Ibid., p. 29. 30. Ibid., p. 30. 31. Ibid., p. 37-40. Voir aussi le mémoire de la Commission…

Update : December 18, 2018

T15_06452_R01492_E24_M06.xlsm

pdf 191 Kb 202503-07_DE.pdf

Théroux-Lemay p. j. : 3 NO_UA NO_POL_INT NO_SEC_INT AN_PROG COMP_CHE SUPERFICIE NO_DOS_DER DATE_MODIF 06452 1 71212-X000-NOIR 2024 R301_COMP 9.48000000000…

Update : March 25, 2025

Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le Ministère et la SOCAN, période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2025, pour les droits d’exécutions publiques.

pdf 1.62 Mb 24-559_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 3 Originale signée Numéro du contrat : 350047043…

Update : December 13, 2024

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10576

pdf 2.07 Mb AINFR_2025-10576.pdf

section A (p. A.3 à A.16) https://www.finances.gouv.qc.ca/Budget_et_mise_a_jour/budget/documents/Budget2425_RenseignementsAdd.pdf Pour 2023-2024 : Plan…

Update : March 27, 2025

Volumétrie des causes criminelles selon la présence de chefs d'infraction dans la catégorie «crimes contre la personne» - BSM-2024-004432

pdf 534 Kb DAI_no_BSM-2024-004432.pdf

Daraiche, avocate Responsable de l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 2 AVIS DE RECOURS RÉVISION DEVANT LA…

Update : September 6, 2024

Liste des dossiers criminels contenant une ou plusieurs accusations liées aux articles 249 et 320.13 du Code criminel et liste des dossiers pénaux comportant une ou plusieurs infractions aux articles 327 et 328 du Code de la sécurité routière (2019

pdf 141 Kb DAI_no_BSM-2024-004407.pdf

Daraiche, avocate Responsable de l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 4 AVIS DE RECOURS RÉVISION DEVANT LA…

Update : September 4, 2024

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Dans le cadre du PQI 2024-2034, pour chacun des projets d’ajout d’espace (bonification) déposé par les centres de services scolaires, la fiche synthèse ou le rapport résumant l’analyse administrative qui en a été faite, selon les critères dé

Nombre de stages par programme, le nombre d'établissements et des données sur le recensement de stages effectué par le ministère.

Rapport final intégral CCPARDC

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Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le Ministère et la SOCAN, période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2025, pour les droits d’exécutions publiques.

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Volumétrie des causes criminelles selon la présence de chefs d'infraction dans la catégorie «crimes contre la personne» - BSM-2024-004432

Liste des dossiers criminels contenant une ou plusieurs accusations liées aux articles 249 et 320.13 du Code criminel et liste des dossiers pénaux comportant une ou plusieurs infractions aux articles 327 et 328 du Code de la sécurité routière (2019

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