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Rapport d’évaluation de mi-parcours de la Politique de l’activité physique, du sport et du loisir, Au Québec, on bouge!
pdf 1.53 Mb Politique-activite-physique-sport-loisir-rapport-evaluation.pdf
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Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)
pdf 4.62 Mb PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf
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Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)
pdf 4.62 Mb PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf
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Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)
pdf 4.62 Mb plan-action-allegement-reglementaire-administratif-2020-2025.pdf
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Rapport de l’observatrice – Situation à la Ville de Saint-Jérôme et à la Municipalité régionale de comté de La Rivière-du-Nord
pdf 5.42 Mb RAP_saint_jerome_riviere_du_nord.pdf
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Rapport de l’observatrice – Situation à la Ville de Saint-Jérôme et à la Municipalité régionale de comté de La Rivière-du-Nord
pdf 5.42 Mb RAP_saint_jerome_riviere_du_nord.pdf
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Guide relatif aux documents exigés du parent pour l’admissibilité au paiement de la contribution réduite
pdf 1.97 Mb guide-identite-RCR.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Mai 2023
pdf 3.62 Mb engagements_financiers_mai_2023.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Mai 2023
pdf 3.62 Mb engagements_financiers_mai_2023.pdf
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Liste des interventions financières autorisées dans le PACTE mise à jour au 31 juillet 2021
pdf 429 Kb RA-PACTE-interventions-financieres-juillet-2021.pdf
