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être détruites après le processus annuel de vérification. 9. UNE PERSONNE OU UN ORGANISME EXTÉRIEUR A ACCÈS AU FICHIER À DES FINS DE TRAITEMENT : Non…

renseignements liés aux dépenses du Ministère 2020-2021 Type d'activité Description de l'activité # U. A + Nom Nombre de participants Dates de…

du déplacement But du déplacement Date du déplacement Ville du déplacement Fr ai s de tr an sp or t A llo ca tio n fo rf ai ta ir e DOFI_Données du…

avec les dispositions prévues au calendrier de conservation. 9. UNE PERSONNE OU UN ORGANISME EXTÉRIEUR A ACCÈS AU FICHIER À DES FINS DE TRAITEMENT : Oui,…

dispositions prévues au calendrier de conservation, etc.). 9. UNE PERSONNE OU UN ORGANISME EXTÉRIEUR A ACCÈS AU FICHIER À DES FINS DE TRAITEMENT : Oui,…

avec les dispositions prévues au calendrier de conservation, 9. UNE PERSONNE OU UN ORGANISME EXTÉRIEUR A ACCÈS AU FICHIER À DES FINS DE TRAITEMENT : Oui,…

conservés jusqu’à la fermeture du dossier plus cinq ans. 9. UNE PERSONNE OU UN ORGANISME EXTÉRIEUR A ACCÈS AU FICHIER À DES FINS DE TRAITEMENT : Non.…

conservés jusqu’à la fermeture du dossier plus cinq ans. 9. UNE PERSONNE OU UN ORGANISME EXTÉRIEUR A ACCÈS AU FICHIER À DES FINS DE TRAITEMENT : Non.…

carbone Vérifiez la présence d’avertisseurs de monoxyde de carbone. Il doit y en avoir au moins un s’il y a un garage attenant ou des appareils de chauffage…

LITÉ FINANCIÈRE AUX ÉTUDES MISSION Le Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études a pour mission de conseiller les ministres de…