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Régime budgétaire et financier des collèges privés 2025-2026

pdf 1.71 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2025-2026-juin2025.pdf

membre de famille d’un réfugié et cas humanitaire. 7.7 Une personne qui séjourne au Québec dans le cadre d’un programme d’échange scolaire, d’une durée…

Update : June 12, 2025

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2025-2026

pdf 1.60 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2025-2026-sept2025.pdf

membre de famille d’un réfugié et cas humanitaire. 7.7 Une personne qui séjourne au Québec dans le cadre d’un programme d’échange scolaire, d’une durée…

Update : September 26, 2025

Mémoire concernant le Livre vert portant sur la réalité policière au Québec

pdf 4.79 Mb 0212_APPQ.pdf

.statcan.gc.ca/t1/tbl1/fr/cv!recreate.action?pid=3510007601&selectedNodeIds=1D6,2D1,2D4,2D6,2D12,2D13&c heckedLevels=1D2,1D3&refPeriods=20180101,20180101&dim…

Update : August 3, 2023

SOBEC en ligne - Liste des programmes d’AEC qui peuvent être achetés par le MESS

pdf 0.97 Mb liste-AEC-MESS.pdf

Programmation spécialisée en jeux 2D‐3D 62,66 62,66 1800 303531 Institut supérieur d'informatique ISI 420B0 26 15 10,08 3,23 19,03 LEACV 2019…

Update : July 18, 2025

Pour chaque école primaire et secondaire publique du Québec durant l'année scolaire 2022-2023, document qui contenant l'information suivante: Adresse avec code postal; Nombre d'enfants inscrits; Centre de services scolaire responsable; Nombre d'enseign

pdf 1.48 Mb 23-199_Diffusion.pdf

l’année scolaire 2022-2023 : 1) Adresse avec code postal 2) Nombre d’enfants inscrits 3) Centre de service scolaire responsable 4) Nombre d’enseignants…

Update : August 23, 2023

Pour chaque école primaire et secondaire publique du Québec durant l'année scolaire 2022-2023, document qui contenant l'information suivante: Adresse avec code postal; Nombre d'enfants inscrits; Centre de services scolaire responsable; Nombre d'enseign

pdf 1.48 Mb 23-199_Diffusion.pdf

l’année scolaire 2022-2023 : 1) Adresse avec code postal 2) Nombre d’enfants inscrits 3) Centre de service scolaire responsable 4) Nombre d’enseignants…

Update : August 23, 2023

Descriptifs et contenu des formations offertes par le Ministère à des enseignants ou du personnel administratif des CSS/CS en lien avec les élèves HDAA et la politique d’adaptation scolaire, depuis 2018, article 22.0.1 et 96.21 de la LIP

pdf 10.12 Mb 23-351_Diffusion.pdf

persistante ou qui ont d’importantes difficultés d’adaptation ou d’apprentissage. Contexte des travaux Le guide pour soutenir la démarche TEVA est le fruit d…

Update : November 29, 2023

Descriptifs et contenu des formations offertes par le Ministère à des enseignants ou du personnel administratif des CSS/CS en lien avec les élèves HDAA et la politique d’adaptation scolaire, depuis 2018, article 22.0.1 et 96.21 de la LIP

pdf 10.12 Mb 23-351_Diffusion.pdf

persistante ou qui ont d’importantes difficultés d’adaptation ou d’apprentissage. Contexte des travaux Le guide pour soutenir la démarche TEVA est le fruit d…

Update : November 29, 2023

The Québec model for the determination ofchild support payments • Questions and answers to help you understandthe rules and guide you through the process

pdf 8.33 Mb modele_quebecois_regime_pa-a.pdf

authorized with mention of the source. 1Le modèle québécois de fixation des pensions alimentaires pour enfants The Québec model for the determination of…

Update : February 8, 2024

Bulletin d'information en prévention - numéro thématique sur les partenariats en santé mentale - Novembre 2023, numéro 8

pdf 1.87 Mb bip_novembre_2023.pdf

de Québec – SPVQ et Programme d’encadrement clinique et d’hébergement – PECH). D’autres, comme le Service de police de l’agglomération de Longueuil (SPAL),…

Update : November 16, 2023

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Mémoire concernant le Livre vert portant sur la réalité policière au Québec

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Pour chaque école primaire et secondaire publique du Québec durant l'année scolaire 2022-2023, document qui contenant l'information suivante: Adresse avec code postal; Nombre d'enfants inscrits; Centre de services scolaire responsable; Nombre d'enseign

Pour chaque école primaire et secondaire publique du Québec durant l'année scolaire 2022-2023, document qui contenant l'information suivante: Adresse avec code postal; Nombre d'enfants inscrits; Centre de services scolaire responsable; Nombre d'enseign

Descriptifs et contenu des formations offertes par le Ministère à des enseignants ou du personnel administratif des CSS/CS en lien avec les élèves HDAA et la politique d’adaptation scolaire, depuis 2018, article 22.0.1 et 96.21 de la LIP

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The Québec model for the determination ofchild support payments • Questions and answers to help you understandthe rules and guide you through the process

Bulletin d'information en prévention - numéro thématique sur les partenariats en santé mentale - Novembre 2023, numéro 8

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