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étudiants puisqu’après un certain temps (généralement de 12 à 24 mois), les fautes contenues au dossier disciplinaire d’un membre du personnel ne seraient…

orale ou écrite d’une insatisfaction d’un citoyen qui s’estime lésé ou qui allègue avoir subi un inconvénient à la suite d’un événement, d’une situation, d’…

Hausse pour le trimestre d'été Un établissement d’accueil est un établissement universitaire québécois dans lequel un étudiant suit une ou plusieurs…

RRQ d’un travailleur, du revenu d’un travailleur salarié auprès d’un employeur ainsi que des gains d’un travailleur autonome ou d’un travailleur responsable…

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ministre à un assureur pour financer la participation de l’employeur à ce régime. Le BC dont l’agrément a été accordé à un centre de la petite enfance (CPE),…

sociaux Action 3 Élaborer un processus ministériel de prise en compte des principes de développement durable La prise en compte des principes de…

tiennent compte du caractère indissociable des dimensions environnementale, sociale et économique, mais aussi de la dimension culturelle. La dimension…

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scolaire. Un calcul simple nous permet cependant de constater que celles-ci sont peu fréquentes. La région métropolitaine de Montréal, à elle seule, compte u…