Search results

rd/students/jesse-hartery devrait être vu comme primordial, malgré la jurisprudence actuelle, qui date du début XXe siècle, et qui accorde à Ottawa les…

Québec, (le « client »), conformément aux conditions du contrat de mission (le « contrat de mission ») daté du 4 novembre 2023, conclu entre KPMG et le…

version de l’article 8 en date du 12 avril 2022. 2 Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance, chapitre S-4.1.1, articles 93.1 (au 31 mars 2023) et…

Chaque cadre doit fournir un formulaire (desiderata) indiquant ses préférences d’affectation. La date butoir pour acheminer ce formulaire est le 13 avril à…

Chaque cadre doit fournir un formulaire (desiderata) indiquant ses préférences d’affectation. La date butoir pour acheminer ce formulaire est le 13 avril à…

reportés en tout ou en partie à une date ultérieure; • Être urgents en considération de l’intégrité de l’immeuble et ne pas pouvoir être reportés en tout ou…

00 0,00 0,00 Date d'autorisation : Cumulé début 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Page 344.3 DOCUMENT DE TRAVAIL RAPPORT FINANCIER 2022-2023 CS : 886…

00 0,00 0,00 Date d'autorisation : Cumulé début 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Page 344.3 DOCUMENT DE TRAVAIL RAPPORT FINANCIER 2022-2023 CS : 886…

l’annexe 1 – Considérations méthodologiques. 2 Au Québec, la tenue de scrutins de façon simultanée (à date fixe) dans l ’ensemble des municipalités est en…

et à temps partiel) en date du 31 mars 2023. LE PERSONNEL DE GESTION 11. En date du 31 mars 2023, y avait-il une personne qui occupait le poste à la…