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Centre-du-Québec 216, rue Principale G0S 1J0 CLSC, CENTRE D'HEBERGEMENT ET HOPITAL CLOUTIER-DU- RIVAGE Centre intégré universitaire de santé et de services…

Update : December 17, 2024

Tout document concernant les groupes suivants : Appel à la Liberté (action citoyenne pacifique), Fondation pour la défense des droits et libertés du peuple, Radio Québec, and QAnon

pdf 336 Kb 2020-13221.pdf

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents, nous vous informons que vous avez trente (30) jours à compter de ce jour pour exercer un recours en…

Update : January 6, 2023

Tout document concernant les groupes suivants : Appel à la Liberté (action citoyenne pacifique), Fondation pour la défense des droits et libertés du peuple, Radio Québec, and QAnon

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l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents, nous vous informons que vous avez trente (30) jours à compter de ce jour pour exercer un recours en…

Update : January 6, 2023

Représentation du groupe des femmes parmi les employées de l’établissement de détention de Québec

pdf 457 Kb 2025-10941_Diffusion.pdf

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents, nous vous informons que vous avez trente (30) jours à compter de ce jour pour exercer un recours en…

Update : April 14, 2025

2024-024 – Rapports de frais de la ministre responsable de l’Habitation, madame France-Élaine Duranceau

pdf 301 Kb DAI_2024-024_rapport_frais_ministre_habitation.pdf

suivants : Frais et dépenses 2022-2023 | Gouvernement du Québec (quebec.ca) Frais et dépenses 2023-2024 | Gouvernement du Québec (quebec.ca) Conformément à…

Update : May 29, 2024

Le nombre de personnes avec un handicap qui sont à l’emploi du ministère de l'Enseignement supérieur et le nombre des personnes avec un handicap qui sont à l'emploi du cabinet ministériel pour les 5 dernières années.

pdf 332 Kb 24-362_Diffusion.pdf

du ministère de l’Enseignement Supérieur à la section 4.5 : Publications | Gouvernement du Québec (quebec.ca) Considérant la date de création du ministère de…

Update : October 15, 2024

2024-024 – Rapports de frais de la ministre responsable de l’Habitation, madame France-Élaine Duranceau

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suivants : Frais et dépenses 2022-2023 | Gouvernement du Québec (quebec.ca) Frais et dépenses 2023-2024 | Gouvernement du Québec (quebec.ca) Conformément à…

Update : May 29, 2024

Le nombre de personnes avec un handicap qui sont à l’emploi du ministère de l'Enseignement supérieur et le nombre des personnes avec un handicap qui sont à l'emploi du cabinet ministériel pour les 5 dernières années.

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du ministère de l’Enseignement Supérieur à la section 4.5 : Publications | Gouvernement du Québec (quebec.ca) Considérant la date de création du ministère de…

Update : October 15, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

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https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/energie-ressources- naturelles/publications-adm/rapport-annuel-gestion/RA_annuel_gestion_2023-…

Update : January 28, 2025

Plan d'action gouvernemental de lutte contre l'homophobie et la transphobie 2023-2028

pdf 3.39 Mb PL-plan-action-homophobie-transphobie-2023-2028-BLCHT.pdf

lles-VF.pdf https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/droits-liberte/egalite-femmes-hommes/appel-projets-egalite-femmes-hommes/apercu-appel-projets…

Update : July 10, 2024

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Le nombre de personnes avec un handicap qui sont à l’emploi du ministère de l'Enseignement supérieur et le nombre des personnes avec un handicap qui sont à l'emploi du cabinet ministériel pour les 5 dernières années.

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