Search results
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Plan de transformation numérique du ministère de l'Enseignement supérieur, année 2024.
pdf 2.51 Mb 24-269_Diffusion.pdf
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Plan de transformation numérique du ministère de l'Enseignement supérieur, année 2024.
pdf 2.51 Mb 24-269_Diffusion.pdf
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Comptes publics 2020-2021 – Volume 1
pdf 3.27 Mb CPTFR_vol1-2020-2021.pdf
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Gestion contractuelle municipale – Guide sur les procédures d'attribution contrats dont la dépense est inférieure au seuil obligeant le recours à une procédure ouverte
pdf 1.55 Mb GUI_attribution_contrats_inferieur_seuil.pdf
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Contrats de formation - 4e trimestre 2022-2023 - Janvier à mars
pdf 154 Kb depenses_contrats_formation_t4-22-23.pdf
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Contrats de formation - 4e trimestre 2022-2023 - Janvier à mars
pdf 154 Kb depenses_contrats_formation_t4-22-23.pdf
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2025-2026-162-Document.docx
docx 30 Kb 2025-2026-162-Document.docx
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Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau
pdf 1.11 Mb air-redevance-utilisation-eau-declaration-prelevements-12-2023.pdf
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Foire aux questions à l’intention des municipalités - Rétablissement dans le cadre de sinistres
pdf 586 Kb foire_aux_questions_municipalites_retablissement.pdf
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État d’avancement des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air
pdf 603 Kb Rapport-qualite-air-novembre2020.pdf