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Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère de la Culture et des Communications

pdf 11.68 Mb rapport-annuel-gestion-MCC-2023-2024.pdf

les attestations de certificat de dépôt, pour un film ayant déjà reçu un certificat, dans un délai maximal de 3 jours ouvrables. 99,2 % (délai moyen…

Update : September 26, 2024

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Update : September 26, 2024

2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

pdf 4.75 Mb DAI_2023-209_traitement_demandes_acces_info.pdf

des Affaires municipales et de l’HabitationIV DÉCLARATION ATTESTANT LA FIABILITÉ DES DONNÉES En tant que responsable du présent rapport, j’atteste que les…

Update : April 8, 2024

2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

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des Affaires municipales et de l’HabitationIV DÉCLARATION ATTESTANT LA FIABILITÉ DES DONNÉES En tant que responsable du présent rapport, j’atteste que les…

Update : April 8, 2024

2025-117 – Documents concernant l’approbation des règlements d’emprunt soumis par un organisme municipal

pdf 3.17 Mb DAI_2025-117_reglements_emprunt.pdf

dont le financement est directement ou indirectement assuré par la municipalité sous forme de loyer ou autres formes de contributions. L’approbation des…

Update : December 8, 2025

Recherche sur la prévention du suicide en établissement de détention

pdf 1.08 Mb 210416-Rapport-recherche-prevention-suicide.pdf

0999542_Strategies_for_managing_suicide_and_self-harm_in_prisons https://www.researchgate.net/publication/230999542_Strategies_for_managing_suicide_and_self…

Update : May 19, 2023

Recherche sur la prévention du suicide en établissement de détention

pdf 1.08 Mb 210416-Rapport-recherche-prevention-suicide.pdf

0999542_Strategies_for_managing_suicide_and_self-harm_in_prisons https://www.researchgate.net/publication/230999542_Strategies_for_managing_suicide_and_self…

Update : May 19, 2023

Version accessible

html 102 Kb GM_evaluation_programmes_ministere.html

terme « évaluation de programme » est utilisé pour ne pas confondre cette pratique avec d'autres formes d'évaluation, par exemple l'évaluation foncière…

Update : December 14, 2018

Guide de l’évaluation des programmes du Ministère

pdf 4.25 Mb GM_evaluation_programmes_ministere.pdf

terme « évaluation de programme » est utilisé pour ne pas confondre cette pratique avec d’autres formes d’évaluation, par exemple l’évaluation foncière ou…

Update : December 14, 2018

Version accessible

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terme « évaluation de programme » est utilisé pour ne pas confondre cette pratique avec d'autres formes d'évaluation, par exemple l'évaluation foncière…

Update : December 14, 2018

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