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2025-164 - Correspondance entre la Direction de la santé publique de l’Abitibi-Témiscamingue et le MAMH concernant le dossier de la fonderie Horne
pdf 541 Kb DAI_2025-164__correspondance_sante_publique.pdf
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Info/Sanction qui spécifie que l'on ne peut pas donner de cours de préparation au TDG (Test de développement général).
pdf 286 Kb 24-67_Difusion.pdf
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Info/Sanction qui spécifie que l'on ne peut pas donner de cours de préparation au TDG (Test de développement général).
pdf 286 Kb 24-67_Difusion.pdf
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2025-162 – Fiches de breffage relatives aux ETC et optimisations budgétaires
pdf 680 Kb DAI_2025-162_fiches_breffage_ETC_budgetaire.pdf
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Réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information
pdf 200 Kb decision_F2025180.pdf
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Nombre de dossiers ouverts à la Cour du Québec et à la Cour supérieure depuis 2022, de jugements rendus et d'audiences - BSM-2026-005682
pdf 600 Kb DAI_no_BSM-2026-005682.pdf
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Nombre d'accusés distincts avec au moins une sentence d'emprisonnement avec sursis depuis 2019 - BSM-2026-005758
pdf 431 Kb DAI_no_BSM-2026-005758.pdf
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RA_20260129_transport-aerien.pdf
pdf 519 Kb RA_20260129_transport-aerien.pdf
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Décision de la demande 2025-2026.333
pdf 216 Kb 2025-2026-333-Decision.pdf
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Recherches menées par M. Francis Fortin sur les bracelets anti-rapprochement
pdf 109 Kb 2021-13720.pdf
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