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taille pour qui il n’est pas possible de faire des économies d’échelle. 1Université du Québec, Rapport annuel 2021-2022, p.66 Interieur_RA_21-22.indd…

sur 9 Par ailleurs, conformément à l’article 13 de la Loi sur l’accès, veuillez noter que le rapport annuel d’activités de la Loi visant à aider les…

% par rapport à la mesure de départ Progression d’au moins 1 % par rapport à l’année précédente Progression d’au moins 1 % par rapport à l’année précédente…

des fonds publics en rapport avec leur mission et leurs objectifs. Les organismes ont le loisir d’inclure ces informations dans le rapport d’activités ou en…

ca/Fichiers/Publications/rapport-annuel/2012-2013-VIF-Hiver/fr_Rapport2012-2013-VIF-Hiver-Chap05.pdf https://www.vgq.qc.ca/Fichiers/Publications/rapport-…

l’occupation réelle déclarée dans l’État de l’occupation et des présences réelles des enfants du rapport financier annuel (RFA) validé de l’exercice…

Durée des vacances L’échelle de congés annuels payés est la suivante : La salariée ayant moins d’un (1) an de service au 31 mars a droit à un (1) jour de…

(4) : 817 - 868. Office de consultation publique de Montréal (OCPM), 2014, Rapport annuel 2014. [En ligne] URL : http://rapport2014.ocpm.qc.ca, consulté le…

l’adresse programmes.famille@mfa.gouv.qc.ca, au plus tard à la date limite de l’appel de projets annuel mentionnée sur le site Web du Ministère. Dans le cas…

l’adresse programmes.famille@mfa.gouv.qc.ca, au plus tard à la date limite de l’appel de projets annuel mentionnée sur le site Web du Ministère. Dans le cas…