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- Juillet à Septembre 2022 Nom Fonction Date du déplacement Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu But du déplacement Frais de transport…

aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., c. A 2.1), les catégories de personnes qui auront accès à…

tourisme urbain, est le premier incubateur touristique de France. Depuis ses débuts, le Welcome City Lab a reçu 800 candidatures et incubé plus de 80…

que le mandataire exécute adéquatement son mandat. Le mandataire est tenu d’accomplir le mandat qu’il a accepté et il doit agir dans l’intérêt supérieur du…

MOIS/ANNÉE : Août 2013 Inscrire le nom du MIN./ORG. : Immigration et Communautés culturelles Min. : 0055 - A 280000 NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE : ORDRE NUMÉRIQUE DU…

le 21 mai 2024 Objet : Suivi de votre demande d’accès aux documents – N/Réf. : M46703 La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès à…

(aaaa-mm-jj) : Âge de l’animal : jours sem. mois ans INFORMATIONS ADDITIONNELLES Décrire si l’animal a présenté des signes cliniques, reçu un traitement,…

du propriétaire de garder l’animal isolé et en observation durant une période définie. Cette mesure a pour objet de détecter des changements de comportement…

pour en apprendre davantage sur la préparation aux éventuels sinistres. Citation : « L’année 2023 nous a bien montré que les inondations, les feux de forêt…

d’approbation par le conseil d’administration ☐ • Une copie des règlements généraux du demandeur, s’il y a lieu ☐ • Une liste des compétitions et des…