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secondaire 4e secondaire DES DEP AFP AEC DEC Autre (précisez): Nom du programme (et spécialité, s’il y a lieu) : Nom de l’établissement d’enseignement : Si…

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l’une ou de plusieurs dimensions de la qualité. Gestionnaire ll s’agit de la personne responsable qui a participé à l’entrevue avec la firme d’évaluation.…

du service de garde en milieu familial, vous devez faire parvenir au bureau coordonnateur qui vous a reconnue les avis dûment signés par les parents des…

d’approbation par le conseil d’administration ☐ • Une copie des règlements généraux du demandeur, s’il y a lieu ☐ • Une liste des compétitions et des…

sous-ministre de la Santé et des Services sociaux est membre d’office du comité; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de nommer les autres membres de ce comité et d’en…

données en lien avec certains exercices de reddition de comptes. Une personne ou un organisme extérieur a accès au fichier à des fins de traitement : Non Les…

membres du personnel envoyés dans l’installation du titulaire dans le cadre d’une entente que ce dernier a conclue avec une personne morale offrant un…

000 $ ET PLUS * Ministère 010 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS code nom Secteur (s’il y a lieu) 0835 FONDS DU PATRIMOINE CULTUREL QUÉBÉCOIS code…