Search results

dernières années, le nombre de garderies privées non subventionnées qui ont fait la demande pour devenir subventionnées. Sur ce nombre, le nombre de…

n d'un entrepôt municipal. SAINT-JACQUES-DE-LEEDS (M) Lotbinière-Frontenac 24/25: 162 750 $ 1 866 600 $ (Pr. 02-01) Aide financière pour le projet de…

n d'un entrepôt municipal. SAINT-JACQUES-DE-LEEDS (M) Lotbinière-Frontenac 24/25: 162 750 $ 1 866 600 $ (Pr. 02-01) Aide financière pour le projet de…

des travaux publics et de l’aménagement urbain, dûment autorisé en vertu d’une résolution du conseil municipal en date du 4 mai 2010, dont copie est jointe à…

février 2023 2022-2023 Conseil de la culture de l'Estrie Sherbrooke J1H 4A7 Sherbrooke Estrie Aide au fonctionnement Organismes de regroupement 173 811,00 $…

requis Toute demande de prolongation de délai transmise par un organisme municipal est adressée à la ministre par résolution du conseil de l’organisme visé.…

l’approbation du projet par le conseil municipal, de poser une plus grande variété de conditions que celles des PAE et des PIIA. En effet, la résolution par…

d’offres ou de l’obtention de soumissions, lorsque les représentants du bénéficiaire et le conseil municipal en prennent connaissance, ils doivent se garder…

d’offres ou de l’obtention de soumissions, lorsque les représentants du bénéficiaire et le conseil municipal en prennent connaissance, ils doivent se garder…

d’offres ou de l’obtention de soumissions, lorsque les représentants du bénéficiaire et le conseil municipal en prennent connaissance, ils doivent se garder…