Search results

faite en contravention des dispositions du présent article est inopposable au consommateur. Le présent article ne s’applique pas à une modification d’un…

de ce qui existe déjà en droit du travail « classique » dans le Code du travail. Ma troisième suggestion en est une de modernisation des pratiques. Première…

efficaces favorisant les apprentissages fondamentaux auprès des élèves en difficulté de niveau élémentaire? Résultats d’une méga- analyse.” Revue de…

qualité des données AirDNA du T3 est en ligne ! Avec cette mise à jour, nous améliorons la précision de nos estimations de revenus, ADR et RevPAR en prenant…

importants; • la poursuite des travaux d’optimisation des processus; • la continuité du service en ligne mis en place en janvier 2022; • l’optimisation des…

importants; • la poursuite des travaux d’optimisation des processus; • la continuité du service en ligne mis en place en janvier 2022; • l’optimisation des…

règlements en lien avec le prélèvement d’eau. L’ajustement de certains principes permettra d’éliminer des incertitudes liées à l’application des règlements…

votre demande. D’abord, conformément à l’article 13 de la Loi sur l’accès, sachez que la liste du personnel politique des cabinets ministériels est…

accréditeurs en médiation et en arbitrage du Québec rencontrés. En cours. Une démarche a été entreprise auprès de plusieurs organismes accréditeurs en…

ODAS-Montréal 6 Participation au sondage en ligne en prévision du Budget Québec 2026 Participation de notre organisme, le 14 janvier 2026, au sondage en lign…