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Demande d'accès à l'information 202302-06

pdf 4.32 Mb 202302-02_REP.pdf

l’environnement ETS Système de transport d'électrons INRS Institut national de la recherche scientifique Version dd: 22 décembre 2020 13 INSPQ Institut…

Update : July 17, 2024

Demande d'accès à l'information 202302-212

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l’environnement ETS Système de transport d'électrons INRS Institut national de la recherche scientifique Version dd: 22 décembre 2020 13 INSPQ Institut…

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Update : July 17, 2024

Lignes directrices de mise en application concernant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

pdf 719 Kb Lignes_directrices_Application_2015.pdf

c. S-17.1) RÈGLEME ET SUR LA PR s de bail nismes pub dont l’an st terminée 014, doi enseignem ux, au plus 8. s publics pr les, qu’ils s s relatifs à c…

Update : March 15, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juillet 2023

pdf 1.61 Mb engagements_financiers_juil_2023.pdf

de partenariat – Centre d’hébergement – 23LLL1102 * Waseskun Saint-Alphonse- Rodriguez 2 199 171,00 $ 2 199 171,00 $ Lanaudiï¿½re,Laurentides,Lava l 35…

Update : October 16, 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 26 Mb RAG_2022-2023_RMAAQ.pdf

demande de classement d’échantillons pour des projets de recherche au cours de la période. 17 L’Institut de technologie agroalimentaire du Québec, campus de…

Update : October 19, 2023

Lignes directrices de mise en application concernant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

pdf 719 Kb Lignes_directrices_Application_2015.pdf

c. S-17.1) RÈGLEME ET SUR LA PR s de bail nismes pub dont l’an st terminée 014, doi enseignem ux, au plus 8. s publics pr les, qu’ils s s relatifs à c…

Update : February 4, 2025

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juillet 2023

pdf 1.61 Mb engagements_financiers_juil_2023.pdf

de partenariat – Centre d’hébergement – 23LLL1102 * Waseskun Saint-Alphonse- Rodriguez 2 199 171,00 $ 2 199 171,00 $ Lanaudiï¿½re,Laurentides,Lava l 35…

Update : October 16, 2023

Évaluation des personnes contrevenantes dans une perspective de réinsertion sociale - Révision des programmes aux Services correctionnels

pdf 570 Kb evaluation_revision_contrevenants.pdf

Services correctionnels, de la Direction des ressources humaines et de la Direction des ressources financières et matérielles et de la planification a été…

Update : August 10, 2021

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