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présence de la RSG est requise auprès de son enfant, de son conjoint, de l'enfant de son conjoint, de son père, de sa mère, du conjoint de son père ou d…

S. 17.1. 11 In accordance with section 36.0.1 of the Act respecting the Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation (CQLR, chapter M-14).…

vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement dans le cas où une activité est réalisée en contravention de celle-ci ou de l’un de ses règlements. CHARTE …

Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale, the Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration, the Ministère de la…

Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale, the Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration, the Ministère de la…

(42 %) et de transmission des registres de vente de poussins et dindonneaux (100 %) ; I. Amélioration de l’efficacité des processus de la Régie et des…

familles, indépendamment de leur ethnie, de leur couleur de peau, de leur religion, de leur pays d’origine, de leur genre, de leur âge, de leur handicap, de…

familles, indépendamment de leur ethnie, de leur couleur de peau, de leur religion, de leur pays d’origine, de leur genre, de leur âge, de leur handicap, de…

charge de la chirurgie de réassignation) se fonde, à défaut de recommandations de bonne pratique actualisées, sur un protocole de soins datant de 1989 et sur…

SARCA Coordination Direction de l’éducation des adultes et de l’action communautaire, Secteur de la formation professionnelle et de la formation continue…