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..................................... 7 Les attentes pour le renouvellement des conventions de subvention…

l’exercice financier 2024-2025 de la façon suivante : Ligne 103 – Subvention à recevoir du ministère de la Famille; Ligne 401 – Subvention de…

Bouaddou, Salima: MAMH: Pour la liste des coûts admissibles, consulter le guide du programme de subvention visé. Coût avant taxes TPS brute TVQ brute RTPS…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE DʼEXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

l’exercice financier 2024-2025 de la façon suivante : Ligne 103 – Subvention à recevoir du ministère de la Famille; Ligne 401 – Subvention de…

à différentes expertises complémentaires aux investissements du programme. Prog. : 04-04 18-90 SUBVENTION NORMÉE Soutien à la commercialisation et à…

à différentes expertises complémentaires aux investissements du programme. Prog. : 04-04 18-90 SUBVENTION NORMÉE Soutien à la commercialisation et à…

à temps plein). b. Indexation : Instaurer une indexation annuelle pour tous les programmes de subvention en soutien à la mission globale. Que celle-ci soit…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE DʼEXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

DE SUBVENTION À PARTIR DUQUEL LES RAPPORTS FINANCIERS DOIVENT ÊTRE VÉRIFIÉS La LSGEE prévoit que le rapport financier que doit transmettre le titulaire de…