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la totalité des demandes d’attestations de décès ont été effectuées par le DEC ou sont en cours. À ce jour, ces demandes ont permis de délivrer aux familles…

une région reconnue pour son potentiel minéral exceptionnel! De nos formations conduisant à des attestations d’études collégiales, en passant par le diplôme…

dont le financement est directement ou indirectement assumé par la municipalité sous forme de loyer ou autres formes de contributions. Approbation des…

(CcQ); ◼ le bon fonctionnement d’un organisme qui a la gestion de logements sociaux ou abordables. Les formes d’aide possibles sont une subvention, un crédit…

mesure en 2/4 ou en 6/8; QUE cette désignation repose sur les motifs suivants : La gigue est une forme d’expression artistique qui apparaît au Québec après…

dont le financement est directement ou indirectement assumé par la municipalité sous forme de loyer ou autres formes de contributions. Approbation des…

mesure en 2/4 ou en 6/8; QUE cette désignation repose sur les motifs suivants : La gigue est une forme d’expression artistique qui apparaît au Québec après…

ministre, et transmettre à celui-ci, dans les soixante (60) jours suivant la fin de l’entente, l’Attestation de disposition des renseignements personnels et…

Depuis la mise en place du programme, BAnQ n’a révoqué un agrément qu’à deux occasions, ce qui atteste de la stabilité du réseau en place. En 2008 et 2013,…

Depuis la mise en place du programme, BAnQ n’a révoqué un agrément qu’à deux occasions, ce qui atteste de la stabilité du réseau en place. En 2008 et 2013,…