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portrait des élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (HDAA) dans les établissements d’enseignement privés

pdf 543 Kb 23-35_Diffusion.pdf

consulter à partir du lien suivant : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces- information/reponses/janvier-a-mars-2023 … 2 https://www.q…

Update : July 26, 2023

Copie du permis 2025-2026 pour les services d'enseignement professionnel au collégial qui a été accordé au Collège Bart avec les motifs au soutien de modifications par rapport au permis précédent, le cas échéant.

pdf 460 Kb 25-378_Diffusion.pdf

Bart (1975) (669537) 751, 765, 767, 777, côte d’Abraham Québec (Québec) G1R 1A2 774, rue Sainte-Madeleine Québec (Québec) G1R 3M4 Adresse de l’installation…

Update : September 26, 2025

Correspondance concernant les frais excédentaires du Collège Sainte-Anne

pdf 1.34 Mb 23-58_Diffusion.pdf

groupe d’opposition à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/etude-credits … 2 https://www.quebec.ca/g…

Update : June 19, 2023

Correspondance concernant les frais excédentaires du Collège Sainte-Anne

pdf 1.34 Mb 23-58_Diffusion.pdf

groupe d’opposition à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/etude-credits … 2 https://www.quebec.ca/g…

Update : June 19, 2023

Rapport, avis ou document rédigé par le comité d'enquête constitué par le ministre Bernard Drainville concernant l'école Louise Trichet.

pdf 338 Kb 24-488_Diffusion.pdf

-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/rapport-reflexion-consultation/Rapport-enquete-inconduites-sexuelles-comportements-inadequa…

Update : December 5, 2024

Demandes d'accès traitées par le Ministère entre le 1 janvier 2022 et le 30 juin 2023

pdf 638 Kb 23-291_Diffusion.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces-i…

Update : October 25, 2023

Demandes d'accès traitées par le Ministère entre le 1 janvier 2022 et le 30 juin 2023

pdf 638 Kb 23-291_Diffusion.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces-i…

Update : October 25, 2023

Document d’appel d’offres pour le récent mandat accordé au Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO), et qui porte, entre autres, sur l’identification de ce qui fonctionne bien dans certaines écoles comparativem

pdf 363 Kb 25-194_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:55…

Update : July 16, 2025

Tout document portant sur les Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec – Année universitaire 2024-2025, communément appelées les « règles budgétaires universitaires ainsi que sur leur approbation

pdf 349 Kb 23-519_Diffusion.pdf

l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/education/universite/services-administratifs-universites/regles- budgetaires-reddition-compte-universites … 2…

Update : February 7, 2024

Tout document portant sur les Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec – Année universitaire 2024-2025, communément appelées les « règles budgétaires universitaires ainsi que sur leur approbation

pdf 349 Kb 23-519_Diffusion.pdf

l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/education/universite/services-administratifs-universites/regles- budgetaires-reddition-compte-universites … 2…

Update : February 7, 2024

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Copie du permis 2025-2026 pour les services d'enseignement professionnel au collégial qui a été accordé au Collège Bart avec les motifs au soutien de modifications par rapport au permis précédent, le cas échéant.

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Document d’appel d’offres pour le récent mandat accordé au Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO), et qui porte, entre autres, sur l’identification de ce qui fonctionne bien dans certaines écoles comparativem

Tout document portant sur les Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec – Année universitaire 2024-2025, communément appelées les « règles budgétaires universitaires ainsi que sur leur approbation

Tout document portant sur les Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec – Année universitaire 2024-2025, communément appelées les « règles budgétaires universitaires ainsi que sur leur approbation

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