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La version la plus récente du manuel de comptabilité scolaire, chapitre 2310 - Immobilisations corporelles.

pdf 832 Kb 24-429_Diffusion.pdf

équipements de communication multimédia sont utilisés dans les domaines des télécommunications, de la radiocommunication, de la communication de la voix, de …

Update : October 30, 2024

Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information.

pdf 270 Kb decision_F2025117.pdf

le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d'accès à l'information…

Update : November 26, 2025

Données des établissements scolaire de niveau primaire dans un centre de services scolaire qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus, p

pdf 1.10 Mb 23-201_Diffusion.pdf

DÉTAIL DE LA CLIENTÈLE AYANT SERVI AU CALCUL DE L'ALLOCATION « MONTANT DE BASE ‐ SERVICE RÉGULIER » MESURE 30011 « SERVICES DE GARDE DE 200 ENFANTS ET P…

Update : August 21, 2023

Données des établissements scolaire de niveau primaire dans un centre de services scolaire qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus, p

pdf 1.10 Mb 23-201_Diffusion.pdf

DÉTAIL DE LA CLIENTÈLE AYANT SERVI AU CALCUL DE L'ALLOCATION « MONTANT DE BASE ‐ SERVICE RÉGULIER » MESURE 30011 « SERVICES DE GARDE DE 200 ENFANTS ET P…

Update : August 21, 2023

Divers documents concernant la Solution d’intelligence artificielle pour soutenir la prévention du décrochage scolaire (analyses documentaires et les recherches, analyse des enjeux éthiques, description complète de ses caractéristiques (paramètre

pdf 3.51 Mb 24-757_Diffusion.pdf

• Présentation de la procédure de la gestion des accès dans « Mozaïk-dVision » • Survol du tableau de bord de la solution • Présentation de la portée de la…

Update : April 28, 2025

Rapport sur la réorganisation municipale dans la municipalité régionale de comté de Rouyn-Noranda

pdf 3.06 Mb regroupement_rn.pdf

le DOR de la MRC Abitibi- Ouest; - Avis de la MRC sur le tracé de la Route verte. - Préparation d’un mémoire sur l’eau; - Demande de modification de la…

Update : August 2, 2010

Demande d’attestation annuelle à l’égard d’un grand projet d’investissement

pdf 302 Kb FORM_Demande_attestation_annuelle_projet_investissement.pdf

choix de la méthode alternative de calcul : les états financiers de la société ou de la société de personnes et; une déclaration sous serment d’une personne…

Update : March 3, 2026

Demande d’attestation annuelle à l’égard d’un grand projet d’investissement

pdf 253 Kb FORM_NCF-CPI_Demande_attestation_annuelle_projet_investissement.pdf

échangé: Date de début de la période d'exemption : Si le présent formulaire constitue une demande de délivrance d'une première attestation annuelle,…

Update : March 3, 2026

2023- 202 - Liste des projets par municipalité qui ont fait l’objet d’une demande d’aide financière via le Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU), volet 1, depuis 2020

pdf 488 Kb DAI_2023-222_PRIMEAU_volet_1.pdf

nt à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. Vous…

Update : April 4, 2024

2023- 222 – Liste des projets par municipalité qui ont fait l’objet d’une demande d’aide financière via le Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU), volet 1, depuis 2020

pdf 488 Kb DAI_2023-222_PRIMEAU_volet_1.pdf

nt à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. Vous…

Update : April 4, 2024

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Divers documents concernant la Solution d’intelligence artificielle pour soutenir la prévention du décrochage scolaire (analyses documentaires et les recherches, analyse des enjeux éthiques, description complète de ses caractéristiques (paramètre

Rapport sur la réorganisation municipale dans la municipalité régionale de comté de Rouyn-Noranda

Demande d’attestation annuelle à l’égard d’un grand projet d’investissement

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2023- 202 - Liste des projets par municipalité qui ont fait l’objet d’une demande d’aide financière via le Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU), volet 1, depuis 2020

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