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Offre de services aux municipalités

pdf 1.18 Mb offre_services_municipalites_drscsi.pdf

municipalités, visitez quebec.ca/securite- incendie-municipalites. quebec.ca/securite-civile-municipalites quebec.ca/securite-civile-municipalites quebec.ca/…

Update : August 6, 2025

Aide-mémoire pour les entreprises et les propriétaires de bâtiments locatifs - Danger imminent de submersion, d'érosion ou mouvements de sol

pdf 241 Kb aide_memoire_entreprises_bat_loc_danger_imminent_2024-09.pdf

vous si votre bâtiment se trouve en situation de danger imminent : 1. Stabilisation de votre terrain. Elle permet d’assurer la sécurité à long terme de votre…

Update : September 16, 2024

Aide-mémoire pour les entreprises et les propriétaires de bâtiments locatifs - Danger imminent de submersion, d'érosion ou mouvements de sol

pdf 241 Kb aide_memoire_entreprises_bat_loc_danger_imminent_2024-09.pdf

vous si votre bâtiment se trouve en situation de danger imminent : 1. Stabilisation de votre terrain. Elle permet d’assurer la sécurité à long terme de votre…

Update : September 16, 2024

Offre de services aux municipalités - Directions régionales de la sécurité civile et de la sécurité incendie

pdf 349 Kb offre_services_DRSCSI_01.pdf

municipalités, visitez quebec.ca/securite-incendie- municipalites. quebec.ca/securite-civile-municipalites quebec.ca/securite-civile-municipalites quebec.ca/…

Update : February 4, 2022

Les valeurs démocratiques et les valeurs québécoises exprimées par la Charte des droits et libertés de la personne

pdf 1.03 Mb GUI_Pratique_Valeurs_FR.pdf

s’applique à vous et, le cas échéant, aux membres de votre famille qui vous accompagnent. Plus précisément, votre épouse ou votre époux, votre conjointe ou v…

Update : July 30, 2024

Toutes communications officielles entre le MSP et la Ville de Montréal ou son agglomération du 1er janvier 2023 à aujourd'hui. Toutes communications en lien avec la mise à jour du schéma de couverture de risques pour l'agglomération de Montréal, tr

pdf 5.56 Mb 2024-13505.pdf

juillet 2023 votre réclamation et avons ouvert votre dossier dans le cadre du programme mentionné ci-dessus. À cet effet, nous procéderons à son analyse pour…

Update : October 29, 2024

Toutes communications officielles entre le MSP et la Ville de Montréal ou son agglomération du 1er janvier 2023 à aujourd'hui. Toutes communications en lien avec la mise à jour du schéma de couverture de risques pour l'agglomération de Montréal, tr

pdf 5.56 Mb 2024-13505.pdf

juillet 2023 votre réclamation et avons ouvert votre dossier dans le cadre du programme mentionné ci-dessus. À cet effet, nous procéderons à son analyse pour…

Update : October 29, 2024

Les valeurs démocratiques et les valeurs québécoises exprimées par la Charte des droits et libertés de la personne

pdf 817 Kb GUI_Valeurs_democratiques_et_quebecoises_2024.pdf

s’applique à vous et, le cas échéant, aux membres de votre famille qui vous accompagnent. Plus précisément, votre épouse ou votre époux, votre conjointe ou v…

Update : May 30, 2024

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 2.26 Mb 23-195_Diffusion.pdf

nu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/Universites/Services-administratifs-universites/Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pd…

Update : August 24, 2023

Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens

pdf 604 Kb declaration-service-citoyens-melccfp.pdf

ca/ministere/plaintes/plaintes-env.htm https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/environnement/coordonnees/urgence-environnement https://www.quebec.ca/gou…

Update : November 30, 2023

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Les valeurs démocratiques et les valeurs québécoises exprimées par la Charte des droits et libertés de la personne

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

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