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Violence conjugale en 2021

pdf 600 Kb stats_violence_conjugale_2021_3.pdf

Québec. https://www.quebec.ca/ mailto:infocom@msp.gouv.qc.ca https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/securite-publique/publications/statistiques-crimina…

Update : May 2, 2023

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Québec. https://www.quebec.ca/ mailto:infocom@msp.gouv.qc.ca https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/securite-publique/publications/statistiques-crimina…

Update : May 2, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d’hydrocarbures ainsi qu’au financement public de ces activités

pdf 238 Kb AIR_202201_PL_hydrocarbures_MERN.pdf

16 novembre 2020, du Plan pour une économie verte (2030) et son premier Plan de mise en œuvre (2021-2026) venait par ailleurs réitérer l’engagement du Québec…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d’hydrocarbures ainsi qu’au financement public de ces activités

pdf 238 Kb AIR_202201_PL_hydrocarbures_MERN.pdf

16 novembre 2020, du Plan pour une économie verte (2030) et son premier Plan de mise en œuvre (2021-2026) venait par ailleurs réitérer l’engagement du Québec…

Update : May 16, 2023

Bilan 2021-2022 du Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

pdf 4.52 Mb bilan_PPTFI_2021_2022_.pdf

https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/urgences-sinistres-risques-naturels/inondation/que-faire-apres https://www.quebec.ca/securite-situations-ur…

Update : July 5, 2022

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

pdf 2.60 Mb 23-714_Diffusion.pdf

les récipiendaires rejoignent une communauté de personnes partageant les mêmes mérites. https://www.quebec.ca/gouvernement/reconnaissance-prix/education/ordr…

Update : May 6, 2024

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

pdf 2.60 Mb 23-714_Diffusion.pdf

les récipiendaires rejoignent une communauté de personnes partageant les mêmes mérites. https://www.quebec.ca/gouvernement/reconnaissance-prix/education/ordr…

Update : May 6, 2024

Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023 2028

pdf 1.14 Mb air-strategie-gouv-developpement-durable-2023-2028.pdf

Québec – Édition 2019. Disponible en ligne : https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/profil-sectoriel-de- lindustrie-bioalimentaire-au-quebec-edition-2019.p…

Update : December 22, 2022

Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

pdf 1.09 Mb air-sgdd-2023-2028.pdf

mais progression attendue en 2021 ». [En ligne], [https://statistique.quebec.ca/fr/communique/baisse-investissement-minier-au-quebec-en-2020-mais-…

Update : April 20, 2023

Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

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mais progression attendue en 2021 ». [En ligne], [https://statistique.quebec.ca/fr/communique/baisse-investissement-minier-au-quebec-en-2020-mais-…

Update : April 20, 2023

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Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

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Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023 2028

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