Search results

S Article 35.18, Fonds pour la croissance des entreprises québécoises Voir Annexe, page 5 Le fonds a pour objet de faire fructifier et d’accroître les sommes…

s aux modifications législatives visant cette production apportées par le projet de loi 54, lequel a été adopté le 28 octobre dernier. Elles ont pour but…

s. ▪ Évaluer le travail des correctrices et des correcteurs. ▪ Réviser des copies d’examen où il y a un échec à l’un ou plusieurs des critères. ▪ Préparer au…

s. ▪ Évaluer le travail des correctrices et des correcteurs. ▪ Réviser des copies d’examen où il y a un échec à l’un ou plusieurs des critères. ▪ Préparer au…

CITOYENS MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE, DE L’INNOVATION ET DE L’ÉNERGIE 2 Mission et clientèle Le Ministère a pour mission de soutenir la croissance durable de…

substances psychoactives. Entre mars 2019 et décembre 2021, au moins une nouvelle substance psychoactive a été détectée dans environ 3 % des demandes…

FORMULAIRE 1 PAGE FRONTISPICE ∗ Ministère 060 Santé et Services sociaux code nom Secteur (s'il y a lieu) 0773 FRISSSS code description Mois/année…

35.18, Fonds pour la croissance des entreprises québécoises 9 723 586 $ Voir Annexe, page 5 Le fonds a pour objet de faire fructifier et d’accroître les…

18, Fonds pour la croissance des entreprises québécoises 34 000 000 $ Voir Annexe, page 5 Le fonds a pour objet de faire fructifier et d’accroître les sommes…

e donne son avis sur la conformité de l’intervention projetée au PMAD, au SAD ou au RCI, tel qu’il a été modifié par le règlement de la MRC ou de la CM (art.…