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Copie de courriel contenant les termes « LGBT, identité de genre, non binaire, gai, gay, queer ou homo » envoyé ou reçu par les personnes suivantes : Johanne Pelletier, Simon Fortin, Louis-Pierre Ducharme, Pascal D’Astous et Anne Rochette, pour la

pdf 905 Kb 23-528_Diffusion.pdf

Changement de nom et l’historique de l’identité de genre à produire, simplement t’aviser que du côté de Marc, Laurie a demandé à ce qu’on sorte tous les…

Update : March 1, 2024

Rapport sur l’application de la Loi sur les entreprises de services monétaires

pdf 2.97 Mb AUTFR_loiservicesmonetaires.pdf

services incluant le change de devises, le transfert de fonds, l’émission ou le rachat de chèques de voyage, de mandats ou de traites, l’encaissement de…

Update : October 10, 2023

Rapport sur l’application de la Loi sur les entreprises de services monétaires

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services incluant le change de devises, le transfert de fonds, l’émission ou le rachat de chèques de voyage, de mandats ou de traites, l’encaissement de…

Update : June 27, 2025

Tous les contrats payés par le ministère de l'Éducation du Québec, directement ou indirectement liés avec l'édition 2025 de la Journée du Numérique en Éducation, qui a lieu le 24 octobre 2025, particulièrement le contrat avec PQM.net et leur pla

pdf 1.85 Mb 25-589_Diffusion.pdf

b) le prestataire de services cesse ses opérations de quelque façon que ce soit, y compris en raison de la faillite, de la liquidation ou de la cession de…

Update : January 6, 2026

BioClips+ - Le marché des fruits et légumes de serre au Québec, une occasion d'accroître les ventes de produits québécois sur le marché intérieur

pdf 3.01 Mb BU_BioClips-plus_Vol23_no2_MAPAQ.pdf

MAPAQ, ce volume de production équivaut à environ 50 % du volume de fruits et légumes de serre consommé au Québec4. FIGURE 1. VOLUME DE LA PRODUCTION DE…

Update : September 24, 2025

Nombre de stages par programme, le nombre d'établissements et des données sur le recensement de stages effectué par le ministère.

pdf 1.54 Mb 23-114_Diffusion.pdf

ue de gestion Cégep de Sept-Îles 420G64SI Suivi de projet 90 4 2,66 01 Administration, commerce et informatique 420.AA Spécialisation en informatique de…

Update : July 27, 2023

Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 503 Kb PIQM_volet_1_5_instructions_auditeurs.pdf

mesure et de l’évaluation de la conformité de la municipalité aux exigences spécifiées ainsi que de la préparation de la déclaration de conformité de la…

Update : February 29, 2024

Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

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mesure et de l’évaluation de la conformité de la municipalité aux exigences spécifiées ainsi que de la préparation de la déclaration de conformité de la…

Update : February 29, 2024

Ville de Longueuil - Consultations sur le livre vert du ministère de la Sécurité publique

pdf 490 Kb 2411_Longueuil_2.pdf

SERVICE DE POLICE DE L’AGGLOMÉRATION DE LONGUEUIL DEPUIS 2018 : LES CHANTIERS DE LA PHILOSOPHIE DE LA « POLICE DE CONCERTATION » 50 4.3. COMITÉ DE PILOTAGE D…

Update : August 3, 2023

Ville de Longueuil - Consultations sur le livre vert du ministère de la Sécurité publique

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SERVICE DE POLICE DE L’AGGLOMÉRATION DE LONGUEUIL DEPUIS 2018 : LES CHANTIERS DE LA PHILOSOPHIE DE LA « POLICE DE CONCERTATION » 50 4.3. COMITÉ DE PILOTAGE D…

Update : August 3, 2023

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Tous les contrats payés par le ministère de l'Éducation du Québec, directement ou indirectement liés avec l'édition 2025 de la Journée du Numérique en Éducation, qui a lieu le 24 octobre 2025, particulièrement le contrat avec PQM.net et leur pla

BioClips+ - Le marché des fruits et légumes de serre au Québec, une occasion d'accroître les ventes de produits québécois sur le marché intérieur

Nombre de stages par programme, le nombre d'établissements et des données sur le recensement de stages effectué par le ministère.

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