Home
Search results

Search results

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de mai 2024

pdf 1.21 Mb LIS_engagements_mai_2024.pdf

NORMÉE-AUTRE AIDE FINANCIÈRE-PRÊTS ET AVANCES-DIVERS PAGE: 1 de 4 EXERCICE : 24-25 PROGRAMME : COMPENSATIONS TENANT LIEU DE TAXES ET SOUTIEN AUX…
Update : June 12, 2024
Dépenses fiscales - Édition 2016

pdf 3.99 Mb AUTFR_DepensesFiscales2016.pdf

Loi sur l’aide financière aux études, de la Loi fédérale sur les prêts aux étudiants, de la Loi fédérale sur l’aide financière aux étudiants ou, depuis…
Update : February 13, 2020
Dépenses fiscales - Édition 2016

pdf 3.99 Mb AUTFR_DepensesFiscales2016.pdf

Loi sur l’aide financière aux études, de la Loi fédérale sur les prêts aux étudiants, de la Loi fédérale sur l’aide financière aux étudiants ou, depuis…
Update : February 13, 2020
Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 1 – Mai 2022

pdf 683 Kb GUI_volet1.pdf

pour toutes les étapes du projet aux ingénieurs, aux architectes, aux techniciens, au gestionnaire de projet, au gérant de projet, aux biologistes, aux…
Update : May 13, 2024
Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 1 – Mai 2022

pdf 683 Kb GUI_volet1.pdf

pour toutes les étapes du projet aux ingénieurs, aux architectes, aux techniciens, au gestionnaire de projet, au gérant de projet, aux biologistes, aux…
Update : May 13, 2024
Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 2 – Mai 2022

pdf 525 Kb GUI_volet2.pdf

pour toutes les étapes du projet aux ingénieurs, aux architectes, aux techniciens, au gestionnaire de projet, au gérant de projet, aux biologistes, aux…
Update : May 13, 2024
Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 2 – Mai 2022

pdf 525 Kb GUI_volet2.pdf

pour toutes les étapes du projet aux ingénieurs, aux architectes, aux techniciens, au gestionnaire de projet, au gérant de projet, aux biologistes, aux…
Update : May 13, 2024
Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 2 – Avril 2024

pdf 579 Kb GUI_pracim_volet_2_avril_2024.pdf

pour toutes les étapes du projet aux ingénieurs, aux architectes, aux techniciens, au gestionnaire de projet, au gérant de projet, aux biologistes, aux…
Update : July 18, 2024
Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 2 – Avril 2024

pdf 579 Kb GUI_pracim_volet_2_avril_2024.pdf

pour toutes les étapes du projet aux ingénieurs, aux architectes, aux techniciens, au gestionnaire de projet, au gérant de projet, aux biologistes, aux…
Update : July 18, 2024
Engagements financiers de 25 k$ et plus publiés par SEAO – Mars 2020

pdf 514 Kb engagements-20-03.pdf

MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION (1) (2) (3) (4) (5) 1 SU119409 SUBVENTION NORMÉE Programme d’aide financière aux festivals et aux événements touristiques.…
Update : July 12, 2021