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s et intersectoriels. 8 Qu’est-ce que le numérique? Le numérique est difficile à cerner, et pour cause. S’entendre sur une définition du numérique est un…

2023-2024, l’indice de maturité numérique responsable1 moyen des 31 entités gouvernementales québécoises ayant répondu adéquatement au questionnaire est de…

peut exercer un recours, ayant le même objet que la demande de révision, devant la Section des affaires immobilières du Tribunal administratif du Québec. 15…

-fonction-publique/services-employes-etat/conformite/protection-des-renseignements-personnels/definitions-concepts…

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Annexe 1 – Définitions Annexe 2 – Liste des sigles et des acronymes Annexe 3 – La Politique bioalimentaire 2018-2025 et sa démarche d’actualisation 71 ANNEXE…

nt/definition.htm (Consulté le 15 avril 2016). http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/D-8.1.1?code=se:2&pointInTime=20180202#20180202…

nt/definition.htm (Consulté le 15 avril 2016). http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/D-8.1.1?code=se:2&pointInTime=20180202#20180202…

est.1c04158 https://www.quebeccirculaire.org/static/Enjeux-et-definition.html https://www.quebeccirculaire.org/static/Enjeux-et-definition.html…

37 et 39 de la Loi sur l’accès. En effet, il s’agit d’une version qui n’a pas atteint sa forme définitive. De plus, ce dernier concerne un processus…