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Étude sur les retombées économiques de la présence du Québec en Francophonie - Rapport final

pdf 2.37 Mb RA-rapport-etude-economique-Francophonie-mai-2021.pdf

gouvernements de la Francophonie (CONFEMEN) créée en 1960 et la Conférence des ministres de la jeunesse et des sports de la Francophonie (CONFEJES) créée en…

Update : March 15, 2023

Code de conduite des agents de la paix en services correctionnels

pdf 6.50 Mb 2020-13779.pdf

processus de recommandation. ~ S'assurer de l'application de la présente procédure administrative et en proposer des mises à jour à la DGSC et au…

Update : January 6, 2023

Code de conduite des agents de la paix en services correctionnels

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processus de recommandation. ~ S'assurer de l'application de la présente procédure administrative et en proposer des mises à jour à la DGSC et au…

Update : January 6, 2023

Processus de gestion de plaintes faites par les parents à l'endroit de la DEM ainsi que les communications internes concernant un bug informatique survenu récemment qui donnait accès aux commentaires privés des agents aux parents via la plateforme sé

pdf 752 Kb 23-304_Diffusion.pdf

à leur personne-ressource issue de la Direction de l’enseignement à la maison (DEM), selon la nature de la plainte; • Écrire à la boite courriel DEM…

Update : October 26, 2023

Processus de gestion de plaintes faites par les parents à l'endroit de la DEM ainsi que les communications internes concernant un bug informatique survenu récemment qui donnait accès aux commentaires privés des agents aux parents via la plateforme sé

pdf 752 Kb 23-304_Diffusion.pdf

à leur personne-ressource issue de la Direction de l’enseignement à la maison (DEM), selon la nature de la plainte; • Écrire à la boite courriel DEM…

Update : October 26, 2023

Liste des applications ou liste des plateformes conformes/acceptées par rapport aux attentes en matière de sécurité de l'information produites par le Centre opérationnelle de la cyberdéfense (COCD) du MEQ, ou par le Centre gouvernemental de cyberdé

pdf 668 Kb 25-396_Diffusion.pdf

chiffrement des serveurs et des clauses contractuelles adéquates. • Preuve de sécurité des sites web et services de transfert de données de la plateforme…

Update : October 14, 2025

Réponse du gouvernement au rapport du comité de la rémunération des juges évaluant la période du 1er juillet 2023 au 30 juin 2027 - Septembre 2024

pdf 630 Kb RA_REP_com_rem_juges_2023-2027_MJQ.pdf

Règlement sur le partage et la cession des droits accumulés au titre des régimes de retraite des juges de la Cour du Québec, des juges de certaines cours…

Update : December 6, 2024

Demandes de recherche auprès des institutions financières visant des transactions bancaires dans les comptes de recettes

pdf 58 Kb AINFR_28_MFQ_RP_C_Recherches_inst_fin.pdf

l’organisme et une autre catégorie de personnes. Provenance(s) et modalité(s) de collecte des renseignements : Par écrit par un membre du personnel ou un…

Update : March 4, 2025

Portrait des homicides familiaux de 2011 à 2020

pdf 1.46 Mb stats_homicides_familiaux_2011_2020.pdf

conjugale à haut risque de dangerosité et accroître la sécurité des victimes 2020-202510; ▪ la Commission spéciale sur les droits des enfants et la…

Update : July 27, 2022

Portrait des homicides familiaux de 2011 à 2020

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conjugale à haut risque de dangerosité et accroître la sécurité des victimes 2020-202510; ▪ la Commission spéciale sur les droits des enfants et la…

Update : July 27, 2022

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Réponse du gouvernement au rapport du comité de la rémunération des juges évaluant la période du 1er juillet 2023 au 30 juin 2027 - Septembre 2024

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Portrait des homicides familiaux de 2011 à 2020

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