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publique, le conseil d’établissement approuve le temps consacré à chaque matière obligatoire en s’assurant de l’atteinte des objectifs des programmes…

revitalisation des centres-villes tout en évitant la spéculation foncière. 5 Sujets Résumé des propos Prochaines étapes Les comptes rendus des rencontres…

de l'acceptation des services. L'absence d'avis dans le délai prescrit signifie que le MINISTRE accepte les travaux exécutés ou les services…

président, M. Johnny N. Adams ci-après appelée « ARK » Et le gouvernement du Québec, représenté par le premier ministre M. Bernard Landry, et le ministre…

partagée avec le MSP, soit l’importance d’adopter des stratégies d’intervention adaptées à la complexité et à la singularité des expériences des jeunes. Ce…

au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d'organisme ou son représentant Signature Nom et…

Québec sont le secteur des transports, le secteur industriel et le secteur des bâtiments. Ensemble, ces secteurs représentent 83 % des émissions de GES au…

directeurs généraux des villes de Thetford Mines et Val-des-Sources; - Les préfets et les directeurs des municipalités régionales de comté (MRC) des…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (chapitre A-2.1) (« la Loi sur l’accès »), nous vous transmettons le…

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