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MES-Engagements-financiers-aout-2022.pdf

pdf 179 Kb MES-Engagements-financiers-aout-2022.pdf

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE DʼEXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

Update : September 13, 2022

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus - août 2024

pdf 323 Kb MES-Engagements-financiers-aout-2024.pdf

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE DʼEXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

Update : September 13, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus - août 2024

pdf 323 Kb MES-Engagements-financiers-aout-2024.pdf

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE DʼEXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

Update : September 13, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus du ministère de l'Enseignement supérieur

pdf 319 Kb MES-Engagements-financiers-octobre-2024.pdf

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE DʼEXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

Update : November 12, 2024

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10004

pdf 64 Kb AINFR_2025-10004.pdf

Fondation HEC Montréal 400 000 $ Mars 2023 2023-03-08 Subvention 2023-2024 Subv. 2023- 2024 Fondation HEC Montréal 400 000 $ Fév. 2024 2024-02-22 Subvention…

Update : February 27, 2025

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10004

pdf 64 Kb TEST.pdf

Fondation HEC Montréal 400 000 $ Mars 2023 2023-03-08 Subvention 2023-2024 Subv. 2023- 2024 Fondation HEC Montréal 400 000 $ Fév. 2024 2024-02-22 Subvention…

Update : March 26, 2026

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10004

pdf 64 Kb TESTX_.pdf

Fondation HEC Montréal 400 000 $ Mars 2023 2023-03-08 Subvention 2023-2024 Subv. 2023- 2024 Fondation HEC Montréal 400 000 $ Fév. 2024 2024-02-22 Subvention…

Update : March 26, 2026

Analyse d'impact réglementaire du projet de loi numéro 85 – Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1.20 Mb AIR-20241219-loi-modifiant-diverses-dispositions-principalement_MEIE.pdf

DE SUBVENTION À PARTIR DUQUEL LES RAPPORTS FINANCIERS DOIVENT ÊTRE VÉRIFIÉS La LSGEE prévoit que le rapport financier que doit transmettre le titulaire de…

Update : December 19, 2024

Étude d’impact et recensement des bonnes pratiques en accompagnement et financement offerts aux petites et moyennes entreprises en région

pdf 2.41 Mb RA_developpement_local.pdf

puissent pleinement exploiter le potentiel de l’IA. 1. Programmes de financement et subventions : Offre des subventions et des incitatifs financiers pour les…

Update : May 20, 2025

Liste des engagements financiers transmise au Secrétariat du Conseil du trésor - Juin 2024

pdf 191 Kb AINFR_Engagements_06_2024_VSS.pdf

Renforcer la vitalité des communautés d'expression anglaise du Québec CATÉGORIE (SUBVENTION NORMÉE) OBJET : Octroi de subvention pour le projet :…

Update : February 28, 2025

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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus - août 2024

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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus du ministère de l'Enseignement supérieur

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Analyse d'impact réglementaire du projet de loi numéro 85 – Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif

Étude d’impact et recensement des bonnes pratiques en accompagnement et financement offerts aux petites et moyennes entreprises en région

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