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S65-G S66-G-MEMBRES CONSEIL-G PORTRAIT GLOBAL MEMBRES DU CONSEIL MAIRE CONSEILLERS FONCTIONNAIRES DIRECTEUR GÉNÉRAL GREFFIER TRÉSORIER OU…

____________ Code géographique ____________ S65 S66 Membres conseil (démarche autres) MEMBRES DU CONSEIL A PRÉFET OU PRÉSIDENT A CONSEILLERS OU AUTRES…

STRATÉGIQUE 2023‑2027 SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR PLAN STRATÉGIQUE 2023‑2027 SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR Cette publication a été réalisée par le…

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citoyens et les randonneurs, avec le soutien du conseil municipal, peu- vent régler ces problèmes d'une façon très équitable. En outre, bien que le Code…

ents sur l'organisme municipal S67 Municipalités localesOrganisme S3 ATTESTATION DU TRÉSORIER OU DU SECRÉTAIRE-TRÉSORIER SUR LE RAPPORT FINANCIER…

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organismes communautaires et non gouvernementaux, école [conseil de classe, comité d’élèves, etc.] et communauté [maison des jeunes, conseil municipal,…

personne et des droits de la jeunesse du Québec, le Conseil du statut de la femme, le Centre justice et foi, le Conseil des relations interculturelles, le Co…