Search results

des travaux admissibles du Programme d’aide financière pour les bâtiments municipaux (PRABAM), pour lequel vous avez reçu une lettre d’annonce d’une aide fin…

858 $ Voir annexe 1 Francisation élément 01 ( SUBVENTION NON-NORMÉE) 4 553069533 Convention d'aide financière sur le projet pour le déploiement d'une…

(3) (4) 2025-04-04 0055_Mars_2025 FORMULAIRE 4 Amendement de l'annexe 1 du mois de mai 2024 AIDE FINANCIÈRE AUX PARTENAIRES (25 000 $ ET PLUS) CONTRATS…

Barricade Québec (Québec) G1K 8W9 Monsieur le Président, J’ai le plaisir de vous annoncer qu’une aide financière additionnelle non récurrente de 5 400 000 $…

différents programmes d’agrément reconnus. CALCUL DE L’AIDE FINANCIÈRE Année financière 2017-2018 Pour l’année financière 2017-2018, le calcul de l’aide fina…

du décret de population en vigueur au 1er janvier 2024. 2.1.1. Aide financière de base L’aide financière de base, excluant l’aide financière pour les…

tribunal. 18. Prestations d’assistance sociale et aide financière semblable (147) Sommes reçues au titre des prestations d’assistance sociale ou d’aide finan…

ons et du patrimoine Aide au fonctionnement 64 514,4 64 404,4 0,2 Aide aux immobilisations 55 631,9 44 571,6 24,8 Aide aux initiatives de partenariat 13…

De maintenir et bonifier l’ensemble de nos programmes sociaux (ex : aide juridique, aide financière de dernier recours, aide financière aux études (prêts et…

BUDGÉTAIRE ET FINANCIÈRE ÉLÉMENT : Soutien aux affaires fiscales, financières et économiques et à la recherche ACTIVITÉ : TRANSFERT DU PROG02 ELE03 - AUTRES…