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l’année scolaire 2022-2023, le financement des cours offerts en mode présentiel inclut la formation offerte en classe et celle offerte en ligne en mode…

2,3 % en 201816. • Le taux d’infractions annuel au Code criminel a enregistré une diminution jusqu’en 2020, d’où il est reparti à la hausse, atteignant en…

territoire, chapitre M-22.1, article 17.5.1 [En ligne] : http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/pdf/cs/M-22.1.pdf (consulté le 26 octobre 2020). 2 Loi concernant…

territoire, chapitre M-22.1, article 17.5.1 [En ligne] : http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/pdf/cs/M-22.1.pdf (consulté le 26 octobre 2020). 2 Loi concernant…

dossier. Des rencontres en région qui étaient planifiées au printemps 2020 avec les personnes porteuses de dossier ont été offertes en vidéoconférence en…

dossier. Des rencontres en région qui étaient planifiées au printemps 2020 avec les personnes porteuses de dossier ont été offertes en vidéoconférence en…

élaboré en prenant en compte les répercussions des activités des entreprises sur la conservation et la mise en valeur de la faune et leurs habitats ainsi que…

élaboré en prenant en compte les répercussions des activités des entreprises sur la conservation et la mise en valeur de la faune et leurs habitats ainsi que…

reconnues en évaluation foncière (article 2 du Règlement). Le Règlement indique les frais d’administration exigibles lors d’une vente et les modalités…

de 13 suicides a été atteint à deux reprises soit en 2005-2006, puis en 2011-2012. Au demeurant, des suicides féminins ont été répertoriés en 2016 et en…