Search results

d’exemplarit de l’État en cette matière ; ATTENDU QU’en vertu du troisième alinéa de l’article 10.1 de la LMDDEP, le Ministre s’assure du respect des cibles …

d’exemplarit de l’État en cette matière ; ATTENDU QU’en vertu du troisième alinéa de l’article 10.1 de la LMDDEP, le Ministre s’assure du respect des cibles …

Niveau de risque Valeur ACTION 10 Date du calcul du niveau de risque (année-mois-jour) ACTION 11 Incidence appréhendée des changements climatiques sur le…

Niveau de risque Valeur ACTION 10 Date du calcul du niveau de risque (année-mois-jour) ACTION 11 Incidence appréhendée des changements climatiques sur le…

entité du périmètre comptable Solde de fin Solde de début Redressements du solde de début Redressements du solde de début (OMHS) Reclassements entre…

systèmes de traitement certifiés en vertu de la norme BNQ 3680-910 L’ouverture du marché de l’entretien des systèmes certifiés aura pour effet de réduire les…

milieux de la santé, de l’environ- nement, de l’économie, de l’enseignement, de la recherche et autres. Résolument ancrée dans la volonté du gouvernement du…

les du réseau de la santé et des services sociaux de 172,3 millions de dollars, du réseau de l’éducation de 897,5 millions de dollars, des réseaux de…

pour l’avenir du Québec que la santé et l’alimentaon de base. Refuser de détaxer les SDG revient à taxer l’éducaon préscolaire de nos enfants. Coût de la…

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation pour…