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Les avis, notes ou rapports produits par le Ministère au sujet de l’école juive Belz depuis 2020.
pdf 10.53 Mb 23-656_Diffusion.pdf
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Les avis, notes ou rapports produits par le Ministère au sujet de l’école juive Belz depuis 2020.
pdf 10.53 Mb 23-656_Diffusion.pdf
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Régime budgétaire et financier des collèges privés
pdf 1.54 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mai2024.pdf
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Régime budgétaire et financier des collèges privés
pdf 1.54 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mai2024.pdf
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Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025
pdf 1.84 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2023-2024-dec2024.pdf
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Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025
pdf 1.87 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mars2025.pdf
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Déclaration des conjointes ou conjoints
pdf 287 Kb FO_declaration-conjoints.pdf
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Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1
pdf 27 Mb Questions-publication-PAGLCHT-1.pdf
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Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1
pdf 27 Mb Questions-publication-PAGLCHT-1.pdf
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