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Guide de bonnes pratiques : découvrabilité et données en culture

pdf 864 Kb GM-Bonnes-pratiques-decouvrabilite.pdf

jeux de données de votre organisation culturelle permet à d’autres organisations de les utiliser. Plus largement, l’ajout de données favorise la…

Update : September 21, 2022

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Update : September 21, 2022

Enquête sur un échantillon de cas d'accommodement (1998-2007)

pdf 3.38 Mb RA_rioux-marc-differences-culturelles_2008_MCE.pdf

BIBLIOGRAPHIE Documentation Agence de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux, Portrait de la population-Centre de santé…

Update : December 18, 2018

Enquête sur un échantillon de cas d'accommodement (1998-2007)

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Update : December 18, 2018

Les valeurs démocratiques et les valeurs québécoises exprimées par la Charte des droits et libertés de la personne

pdf 1.03 Mb GUI_Pratique_Valeurs_FR.pdf

d’études ou de travail Si, au moment de la présentation de votre demande de sélection à titre permanent dans un programme d’immigration économique, vous…

Update : July 30, 2024

Les valeurs démocratiques et les valeurs québécoises exprimées par la Charte des droits et libertés de la personne

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d’études ou de travail Si, au moment de la présentation de votre demande de sélection à titre permanent dans un programme d’immigration économique, vous…

Update : July 30, 2024

Étude de marché sur le déneigement routier au Québec (ÉNAP)

pdf 591 Kb RAP_deneigement_routier_enap.pdf

transport de la neige souillée pendant les opérations de ramassage de la neige. 3 R.L.R.Q. C-24.2, r. 28, Règlement sur les heures de conduite et de repos…

Update : August 31, 2022

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

titulaires de permis de CPE et de garderie Depuis le 1er avril 2016, les titulaires de permis de CPE et de garderie effectuent les avis de changement…

Update : February 8, 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

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titulaires de permis de CPE et de garderie Depuis le 1er avril 2016, les titulaires de permis de CPE et de garderie effectuent les avis de changement…

Update : February 8, 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb plan-action-allegement-reglementaire-administratif-2020-2025.pdf

titulaires de permis de CPE et de garderie Depuis le 1er avril 2016, les titulaires de permis de CPE et de garderie effectuent les avis de changement…

Update : April 9, 2025

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