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Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023
pdf 4.43 Mb Details-rencontres-ministre-BLCHT-CF20231127-1.pdf
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Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023
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Frais de scolarité de la population étudiante universitaire 2025-2026
pdf 1.02 Mb avis-frais-scolarite-universitaire-2025-2026.pdf
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Incident de confidentialité détails pour la transmission d’avis et la tenue d’un registre
pdf 294 Kb detail-transmission-avis-tenu-registre.pdf
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Incident de confidentialité détails pour la transmission d’avis et la tenue d’un registre
pdf 294 Kb detail-transmission-avis-tenu-registre.pdf
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Projet de loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre certaines mesures du Plan pour une économie ve
pdf 1.16 Mb air-projet-loi-102-securite-barrages-gestion-pesticides-plan-economie-verte-vehicules-zero-emission-2021.pdf
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Guide sur la vérification des antécédents judiciaires et des comportements pouvant raisonnablement faire craindre pour la sécurité physique ou psychologique des élèves
pdf 1.43 Mb DTPE_verification-antecedents-judiciaires-cs.pdf
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Budget de dépenses 2026-2027 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées
pdf 1.44 Mb 4_credits_assemblee_nationale.pdf
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Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta
pdf 775 Kb analyse-impact-reglementaire-consigne-collecte-valorisation-2024.pdf