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Carte des initiatives complémentaires au Plan de protection du territoire face aux inondations

pdf 5.04 Mb Carte_Initiatives_novatrices.pdf

cartographique: Sources Gouvernement du Québec MERN OrganismeDonnées Initiatives novatrices Fond cartographique 2021 2021 Année Initiatives novatrices…

Update : October 22, 2021

Liste des interventions financières autorisées dans le PACTE mise à jour au 31 juillet 2021

pdf 429 Kb RA-PACTE-interventions-financieres-juillet-2021.pdf

9153-6045 Québec inc. 06 - Montréal 90 000 9154-3389 Quebec inc. 16 - Montérégie 290 000 9154-3389 Quebec inc. 16 - Montérégie 290 000 9154-3389 Quebec inc.…

Update : September 10, 2021

Liste des interventions financières autorisées dans le PACTE mise à jour au 31 juillet 2021

pdf 429 Kb RA-PACTE-interventions-financieres-juillet-2021.pdf

9153-6045 Québec inc. 06 - Montréal 90 000 9154-3389 Quebec inc. 16 - Montérégie 290 000 9154-3389 Quebec inc. 16 - Montérégie 290 000 9154-3389 Quebec inc.…

Update : September 10, 2021

2023-202 - Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

pdf 4.94 Mb DAI_2023-202_rimouski_neigette.pdf

annuellement au comité directeur un rapport d’utilisation des sommes conforme aux exigences de l’annexe B; 4.16. Produire, adopter, déposer sur son site Web…

Update : April 4, 2024

2023-202 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

pdf 4.94 Mb DAI_2023-202_rimouski_neigette.pdf

annuellement au comité directeur un rapport d’utilisation des sommes conforme aux exigences de l’annexe B; 4.16. Produire, adopter, déposer sur son site Web…

Update : April 4, 2024

Liste des interventions financières autorisées dans le PACTE mise à jour au 31 mars 2021

pdf 278 Kb RA-PACTE-interventions-financieres-31-mars-2021.pdf

Four Points Sheraton - Lévis) 12 - Chaudière-Appalaches 1 000 000 9154-3389 Quebec inc. 16 - Montérégie 290 000 9154-3389 Quebec inc. 16 - Montérégie 290 000…

Update : May 10, 2021

Liste des interventions financières autorisées dans le PACTE mise à jour au 31 mars 2021

pdf 278 Kb RA-PACTE-interventions-financieres-31-mars-2021.pdf

Four Points Sheraton - Lévis) 12 - Chaudière-Appalaches 1 000 000 9154-3389 Quebec inc. 16 - Montérégie 290 000 9154-3389 Quebec inc. 16 - Montérégie 290 000…

Update : May 10, 2021

2023-095 – Partie accessible au public du mémoire présenté au conseil des ministres par la ministre responsable de l’Habitation, madame France-Élaine Duranceau, concernant le projet de loi modifiant diverses dispositions législatives en matière

pdf 180 Kb DAI_2023-095_projet_loi_habitation.pdf

documents suivants : La partie accessible au public du mémoire que la ministre responsable de l'Habitation, France-Élaine Duranceau, a déposé au conseil…

Update : August 31, 2023

2023-095 – Partie accessible au public du mémoire présenté au conseil des ministres par la ministre responsable de l’Habitation, madame France-Élaine Duranceau, concernant le projet de loi modifiant diverses dispositions législatives en matière

pdf 180 Kb DAI_2023-095_projet_loi_habitation.pdf

documents suivants : La partie accessible au public du mémoire que la ministre responsable de l'Habitation, France-Élaine Duranceau, a déposé au conseil…

Update : August 31, 2023

2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

pdf 18.79 Mb DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf

adaptations nécessaires. Les pouvoirs et responsabilités attribués par cette loi au préfet, au conseil, au comité administratif et au secrétaire de la…

Update : August 6, 2024

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Liste des interventions financières autorisées dans le PACTE mise à jour au 31 juillet 2021

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2023-202 - Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

2023-202 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

Liste des interventions financières autorisées dans le PACTE mise à jour au 31 mars 2021

Liste des interventions financières autorisées dans le PACTE mise à jour au 31 mars 2021

2023-095 – Partie accessible au public du mémoire présenté au conseil des ministres par la ministre responsable de l’Habitation, madame France-Élaine Duranceau, concernant le projet de loi modifiant diverses dispositions législatives en matière

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