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Version récente du guide d'application du Règlement sur les services policiers que

pdf 6.20 Mb 2026-10788_Diffusion.pdf

l’identification du réseau. Formation initiale en enquête policière Formation en fonction du crime enquêté Enquêteur Superviseur Technicien en scène de crime…

Update : April 13, 2026

Toutes les communications, rapports, courriels et autres documents échangés entre le ministère de l'Éducation et/ou le cabinet du ministre de l'Éducation et le centre de services scolaire de Montréal (CSSDM), relatifs aux agissements problématiques

pdf 2.54 Mb 24-466_Diffusion.pdf

moins que le membre ne le juge opportun. Il en est de même d’un document du cabinet du président de l’Assemblée, d’un membre de celle-ci visé dans le premier…

Update : February 19, 2025

Feuille de route gouvernementale en économie circulaire 2024-2028

pdf 11.03 Mb feuille-route-economie-circulaire_01.pdf

gouvernementale en économie circulaire 2024-2028 OBJECTIF 5 — OPTIMISER LA GESTION DE LA RESSOURCE EN EAU Malgré la diminution de la quantité d’eau…

Update : May 15, 2024

Feuille de route gouvernementale en économie circulaire 2024-2028

pdf 10.75 Mb feuille-route-economie-circulaire.pdf

gouvernementale en économie circulaire 2024-2028 OBJECTIF 5 — OPTIMISER LA GESTION DE LA RESSOURCE EN EAU Malgré la diminution de la quantité d’eau…

Update : April 14, 2025

Guide d’aide à la décision pour la mise en commun d’équipements, d’infrastructures, de services ou d’activités en matière de sécurité incendie

pdf 606 Kb guide_mise__commun_ssi.pdf

municipalité devrait être catégorisé en fonction du risque qu’il représente. Quatre niveaux de risques ont été décrits aux Orientations du ministre de la…

Update : December 18, 2020

Guide d’aide à la décision pour la mise en commun d’équipements, d’infrastructures, de services ou d’activités en matière de sécurité incendie

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municipalité devrait être catégorisé en fonction du risque qu’il représente. Quatre niveaux de risques ont été décrits aux Orientations du ministre de la…

Update : December 18, 2020

Rapport portant sur les initiatives de tutorat qui ont découlé du financement accordé sous le ministre Roberge pendant la pandémie (Cathia Papi) - Documents qui ont résulté de l'analyse de cette étude.

pdf 1.50 Mb 23-543_Diffusion.pdf

fois, en classant les différentes réponses dans ces thèmes et en en créant de nouveaux au besoin. Nous avons ensuite rédigé nos réponses en prenant soin de…

Update : February 23, 2024

Rapport portant sur les initiatives de tutorat qui ont découlé du financement accordé sous le ministre Roberge pendant la pandémie (Cathia Papi) - Documents qui ont résulté de l'analyse de cette étude.

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fois, en classant les différentes réponses dans ces thèmes et en en créant de nouveaux au besoin. Nous avons ensuite rédigé nos réponses en prenant soin de…

Update : February 23, 2024

Échanges (courriels, lettres, mémos, textos et autres modes de communication) entre le cabinet du ministre de l'Éducation et les membres (incluant la personne occupant la présidence) du Comité d'agrément des programmes de formation à l'enseignement

pdf 3.20 Mb 24-161_Diffusion.pdf

lettre transmise au ministre Bonjour, Nous vous faisons part de la lettre ci-jointe qui vient d’être transmise par courriel au ministre de l’Éducation, M.…

Update : July 30, 2024

Échanges (courriels, lettres, mémos, textos et autres modes de communication) entre le cabinet du ministre de l'Éducation et les membres (incluant la personne occupant la présidence) du Comité d'agrément des programmes de formation à l'enseignement

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Update : July 30, 2024

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Feuille de route gouvernementale en économie circulaire 2024-2028

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Guide d’aide à la décision pour la mise en commun d’équipements, d’infrastructures, de services ou d’activités en matière de sécurité incendie

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Rapport portant sur les initiatives de tutorat qui ont découlé du financement accordé sous le ministre Roberge pendant la pandémie (Cathia Papi) - Documents qui ont résulté de l'analyse de cette étude.

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Échanges (courriels, lettres, mémos, textos et autres modes de communication) entre le cabinet du ministre de l'Éducation et les membres (incluant la personne occupant la présidence) du Comité d'agrément des programmes de formation à l'enseignement

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