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(BC) dans un territoire; • lorsqu’il récupère un agrément de BC; • lorsqu’un organisme détenteur d’un agrément annonce la cessation de ses activités. Le…

projet. Définition Un service de garde en milieu de vie est un service de garde offert par une ou deux RSG reconnue.s par un BC ou en démarche de l’être, à…

projet. Définition Un service de garde en milieu de vie est un service de garde offert par une ou deux RSG reconnue.s par un BC ou en démarche de l’être, à…

Téléphone : Courriel : Si le soutien à votre programmation se réalise en partenariat avec au moins un partenaire local, remplissez les sections suivantes. Si…

Téléphone : Courriel : Si le soutien à votre programmation se réalise en partenariat avec au moins un partenaire local, remplissez les sections suivantes. Si…

ÉTAPE 1 : Lancement d’un appel de projets Au lancement d’un ADP, les objectifs poursuivis, le nombre de places à convertir et les TBC visés sont précisés.…

la Famille une ou des demandes afin d’obtenir l’autorisation d’ouvrir un Centre de la petite enfance (CPE) dans le cadre d’un appel de projets. Cette ou ces…

commémorative d’aluminium lorsque le projet concerne un immeuble patrimonial classé, un immeuble situé dans un site patrimonial classé ou un immeuble qui est…

concurrence (L.R.C. (1985), c. C-34) édictée par le gouvernement fédéral relativement à un appel d'offres public ou à un contrat conclu avec une…

sur l’évaluation d’un professionnel ou de demander une ou des soumissions. Cumul de l’aide financière Toute aide financière provenant d’un autre programme…