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Diverses informations sur la reddition de compte de la mesure 15186 - sorties scolaires en milieu culturel pour l'année scolaire 2021-2022, par centre de services scolaires ou par commission scolaires

pdf 358 Kb 22-452_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 24 février 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Update : March 17, 2023

Diverses informations sur la reddition de compte de la mesure 15186 - sorties scolaires en milieu culturel pour l'année scolaire 2021-2022, par centre de services scolaires ou par commission scolaires

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Update : March 17, 2023

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Update : March 17, 2023

Schémas d'intervention lors d'un incident impliquant du monoxyde de carbone

pdf 221 Kb schemas_intervention_monoxyde.pdf

d’intoxication CO PROTOCOLE GÉNÉRAL Concentration de CO anormale pour le milieu Voir la note explicative dans les lignes directrices section 6.4, protocole A…

Update : December 16, 2020

Schémas d'intervention lors d'un incident impliquant du monoxyde de carbone

pdf 221 Kb schemas_intervention_monoxyde.pdf

d’intoxication CO PROTOCOLE GÉNÉRAL Concentration de CO anormale pour le milieu Voir la note explicative dans les lignes directrices section 6.4, protocole A…

Update : December 16, 2020

Lignes directrices portant sur le traitement d'une demande d'accommodement pour un motif religieux

pdf 643 Kb Lignes_directrices_2023.pdf

ou règle. Seules les demandes fondées sur un motif religieux sont visées par la Loi sur la neutralité et par les présentes lignes directrices. Que faire à la…

Update : March 21, 2024

Lignes directrices portant sur le traitement d'une demande d'accommodement pour un motif religieux

pdf 643 Kb Lignes_directrices_2023.pdf

ou règle. Seules les demandes fondées sur un motif religieux sont visées par la Loi sur la neutralité et par les présentes lignes directrices. Que faire à la…

Update : February 4, 2025

Lignes directrices en matière de plafonds concernant les salaires et les honoraires

pdf 305 Kb lignes-directrices-plafonds-salaires-honoraires.pdf

Lignes directrices en matière de plafonds concernant les salaires et les honoraires Ces lignes directrices ont été établies afin de faciliter l’estimation…

Update : July 7, 2025

Données sur les absences scolaires COVID-19 depuis le 01 juin 2022 ventilées par jour et par école pour le primaire et le secondaire.

pdf 9.15 Mb 22-269_Diffusion.pdf

enseignants et de l'ensemble du personnel scolaire), depuis le 1er juin 2022 ventilées par jour et par école (ou par jour et par district scolaire) pour…

Update : January 11, 2023

Données sur les absences scolaires COVID-19 depuis le 01 juin 2022 ventilées par jour et par école pour le primaire et le secondaire.

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enseignants et de l'ensemble du personnel scolaire), depuis le 1er juin 2022 ventilées par jour et par école (ou par jour et par district scolaire) pour…

Update : January 11, 2023

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Schémas d'intervention lors d'un incident impliquant du monoxyde de carbone

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Lignes directrices portant sur le traitement d'une demande d'accommodement pour un motif religieux

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Lignes directrices en matière de plafonds concernant les salaires et les honoraires

Données sur les absences scolaires COVID-19 depuis le 01 juin 2022 ventilées par jour et par école pour le primaire et le secondaire.

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