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avons eu la collaboration des services de police, d‟abord la SQ et le SPVM, puis le Service de police de la Ville de Québec (SPVQ), le Service de police de …

cours de la dernière année, le principal enjeu dans la conduite des recherches menées par la Direction de soutien aux familles. Dans le contexte de démarrage…

cours de la dernière année, le principal enjeu dans la conduite des recherches menées par la Direction de soutien aux familles. Dans le contexte de démarrage…

L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de …

DÉROULEMENT DE L’ÉVALUATION AVANT L’ÉVALUATION • Prévoir la date de la remise de la production personnelle et de la tenue de l’entretien. • Prévoir la date …

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350047043 Page 8 sur 19 b) le fournisseur cesse ses opérations de quelque façon que ce soit, y compris en raison de la faillite, de la liquidation ou de la…

partir de la mesure de départ (214,0/100 000) -5 % à partir de la mesure de départ -6 % à partir de la mesure de départ -7 % à partir de la mesure de départ…

partir de la mesure de départ (214,0/100 000) -5 % à partir de la mesure de départ -6 % à partir de la mesure de départ -7 % à partir de la mesure de départ…

ns dans les régions de la Montérégie, de Montréal, de l’Estrie, de la Mauricie, de la Capitale-Nationale et de la Côte- Nord. Une demi-journée de partage des…