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Annexe A – Addenda modifiant les orientations gouvernementales en matière d’aménagement pour le territoire de la Communauté métropolitaine

pdf 356 Kb addenda_CMM.pdf

majeures pour des raisons de sécurité publique, de santé publique ou de bien-être général; 5 8º l’identification de toute installation qui présente un…

Update : May 25, 2011

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majeures pour des raisons de sécurité publique, de santé publique ou de bien-être général; 5 8º l’identification de toute installation qui présente un…

Update : May 25, 2011

Guide au recrutement du personnel enseignant formé à l'étranger

pdf 380 Kb Guide-recrutement-personnel-enseignant-etranger.pdf

refus avec orientation RAC ». • Dans un troisième temps, le candidat reçoit la réponse officielle par courrier postal. Étape 3 : Un soutien en continu En…

Update : March 20, 2024

Guide au recrutement du personnel enseignant formé à l'étranger

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refus avec orientation RAC ». • Dans un troisième temps, le candidat reçoit la réponse officielle par courrier postal. Étape 3 : Un soutien en continu En…

Update : March 20, 2024

Guide au recrutement du personnel enseignant formé à l'étranger

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refus avec orientation RAC ». • Dans un troisième temps, le candidat reçoit la réponse officielle par courrier postal. Étape 3 : Un soutien en continu En…

Update : March 20, 2024

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés subventionnés et à la Fédération des établissements d’enseignement privés, du 1er juin 2025 au 27 juin 2025, traitant des cibles d'optimisation budgétaire pour l'année

pdf 20 Mb 25-226_Diffusion.pdf

fins de subventions pour l’année scolaire 2025-2026 c) Pour un élève inscrit dans un parcours traditionnel, un cours suivi et terminé est considéré lorsque…

Update : July 30, 2025

Directives, communications officielles ou décisions internes relatives au gel d'embauche effectif à partir du 1er novembre 2024 décrété par le Conseil du trésor et à l'ajustement des niveaux d'effectif pour les années 2025-2026 et 2026-2027, à la

pdf 3.28 Mb 2025-13906_Diffusion.pdf

refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre…

Update : February 20, 2026

Politique ministérielle en prévention de la criminalité : Pour des milieux de vie plus sécuritaire

pdf 583 Kb PO_prevention_criminalite.pdf

MINISTÉRIELLE en PRÉVENTION de la CRIMINALITÉ POUR DES MILIEUX DE VIE PLUS SÉCURITAIRES 16 Montréal, qui a accordé pour l’année 2001 un budget de plus d’un…

Update : January 11, 2022

À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des empl

pdf 2.62 Mb 23-545_Diffusion.pdf

Bien vouloir nous retourner 2 fichiers soit un contenant les élèves pour lesquels on retrouve un code permanent unique et un autre contenant les élèves pour…

Update : March 25, 2024

À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des empl

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Bien vouloir nous retourner 2 fichiers soit un contenant les élèves pour lesquels on retrouve un code permanent unique et un autre contenant les élèves pour…

Update : March 25, 2024

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Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés subventionnés et à la Fédération des établissements d’enseignement privés, du 1er juin 2025 au 27 juin 2025, traitant des cibles d'optimisation budgétaire pour l'année

Directives, communications officielles ou décisions internes relatives au gel d'embauche effectif à partir du 1er novembre 2024 décrété par le Conseil du trésor et à l'ajustement des niveaux d'effectif pour les années 2025-2026 et 2026-2027, à la

Politique ministérielle en prévention de la criminalité : Pour des milieux de vie plus sécuritaire

À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des empl

À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des empl

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