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Informations en lien avec le ministère de l’Économie et de l’Innovation et la COVID-19

pdf 323 Kb RA-mei-covid19.pdf

par votre ministère en lien avec le coronavirus, nouveau coronavirus et ou la COVID-19, la liste des contrats devra montrer le nom de chacun des…

Update : March 24, 2021

Instruction annuelle du ministre – Année 2025-2026

pdf 1.17 Mb Instruction-annuelle-2025-2026.pdf

RÉFÉRENCES 1 PROGRAMMES D’ÉTUDES 1.1 Liste des matières à option pour lesquelles le ministre a établi un programme d’études Le ministre a déterminé la liste …

Update : April 14, 2026

Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur

pdf 132 Kb Frais_deplacement_ministre_ou_emploi_sup_Quebec_oct-dec_2023.pdf

inhérents Alain Sénéchal Sous-ministre associé Rencontre au cabinet du Premier ministre 19 juillet 2023 Québec 10 $ Stationnement Alain Sénéchal Sous-…

Update : February 15, 2024

Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur

pdf 132 Kb Frais_deplacement_ministre_ou_emploi_sup_Quebec_oct-dec_2023.pdf

inhérents Alain Sénéchal Sous-ministre associé Rencontre au cabinet du Premier ministre 19 juillet 2023 Québec 10 $ Stationnement Alain Sénéchal Sous-…

Update : February 15, 2024

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 2.26 Mb 23-195_Diffusion.pdf

plans d’action des MO et au plan gouvernemental de contribution à l’OVT. En ce qui a trait au rôle des MO, des DR, de la CAR, des intervenants en région, des…

Update : August 24, 2023

Plan d’action gouvernemental pour le mieux-être social et culturel des Premières Nations et des Inuit 2022-2027 - Ensemble pour les prochaines générations

pdf 12.07 Mb PAGMSCPNI_22-27.pdf

flexible Depuis l’automne 2020, le ministre responsable des Relations avec les Premières Nations et les Inuit multiplie les rencontres avec nombre…

Update : November 4, 2022

Plan d’action gouvernemental pour le mieux-être social et culturel des Premières Nations et des Inuit 2022-2027 - Ensemble pour les prochaines générations

pdf 12.07 Mb PAGMSCPNI_22-27.pdf

flexible Depuis l’automne 2020, le ministre responsable des Relations avec les Premières Nations et les Inuit multiplie les rencontres avec nombre…

Update : November 4, 2022

Analyse d’impact réglementaire – Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur les valeurs mobilières et le Règlement modifiant le Tarif des frais et des droits exigibles en matière d’instruments dérivé

pdf 241 Kb 2026-0035_2026-0036-AIR_diff.pdf

qui est demandé par le régulateur et de faciliter la transmission des données pour le traitement ultérieur. Le fait que le formulaire soit identique à celui…

Update : March 20, 2026

Copie de tout document en lien avec l’autorisation du ministre donnée aux CSSDM, CSSMI, CSSVDC, CSSL, CSSMB, CSSPO, CSSD, CSSDV, CSSPI, CSSTL, CSSC, CSSPS, afin d’offrir un programme d’attestation d’études professionnelles (AEP) lui permettant

pdf 4.00 Mb 25-983_Diffusion.pdf

à quatre organismes scolaires, dont fait partie le Centre de services scolaire des Chênes. Le ministère de l’Éducation a évalué le coût d’acquisition des…

Update : March 24, 2026

Tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 des CSS et tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 au plan national ou bilan provin

pdf 1.60 Mb 24-543_Diffusion.pdf

$ 732046 Jeunes-du-Monde, Cha 732047 École des Jeunes-du- 0.0 0 $ 0.0 0 $ 732047 Jeunes-du-Monde, Bar 732047 École des Jeunes-du- 1 266.0 11 685 $ 0.0 0 $…

Update : December 18, 2024

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Instruction annuelle du ministre – Année 2025-2026

Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur

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Plan d’action gouvernemental pour le mieux-être social et culturel des Premières Nations et des Inuit 2022-2027 - Ensemble pour les prochaines générations

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Analyse d’impact réglementaire – Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur les valeurs mobilières et le Règlement modifiant le Tarif des frais et des droits exigibles en matière d’instruments dérivé

Copie de tout document en lien avec l’autorisation du ministre donnée aux CSSDM, CSSMI, CSSVDC, CSSL, CSSMB, CSSPO, CSSD, CSSDV, CSSPI, CSSTL, CSSC, CSSPS, afin d’offrir un programme d’attestation d’études professionnelles (AEP) lui permettant

Tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 des CSS et tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 au plan national ou bilan provin

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