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Le financement et la fiscalité des organismes municipaux au Québec - Juin 2026

pdf 1.40 Mb fiscalite_organismes_municipaux.pdf

(15%) Total : 3 584,5 13 VENTE DE BIENS ET SERVICES Les revenus de vente de biens et de services comprennent l’ensemble des revenus perçus pour les services…

Update : July 9, 2026

Tous les fichiers tableurs (formats xls, xlsx ou csv) relatifs à la qualité de l’air depuis que des mesures sont prises dans les écoles des réseaux publics et privés d'éducation primaire et secondaire.

pdf 236 Kb 24-700_Diffusion.pdf

n.gouv.qc.ca Québec, le 26 février 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-700 Bonjour, Nous…

Update : March 6, 2025

Pour une meilleure prise en compte de la diversité sexuelle et de genre

pdf 17.35 Mb Guide-diversite-sexuelle.pdf

des services éducatifs complémentaires et de l’intervention en milieu défavorisé Direction générale des services de soutien aux élèves Secteur du soutien aux…

Update : November 5, 2024

Guide de planification immobilière - établissements scolaires primaires

pdf 1.03 Mb Guide-planification-immobiliere-primaire.pdf

de projets, Service des ressources matérielles Judith Proulx Architecte Bureau de projets, Service des ressources matérielles Commission scolaire des…

Update : April 30, 2024

Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

pdf 14.83 Mb 24-87_Diffusion.pdf

3485 acces.information@sqi.gouv.qc.ca CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE MARGUERITE-BOURGEOYS Maître Lucie Roy Accès aux documents Directrice adjointe - Service des…

Update : July 12, 2024

Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

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3485 acces.information@sqi.gouv.qc.ca CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE MARGUERITE-BOURGEOYS Maître Lucie Roy Accès aux documents Directrice adjointe - Service des…

Update : July 12, 2024

23-604_Diffusion.pdf

pdf 30 Mb 23-604_Diffusion.pdf

plan d’action, personnel) pour chacun des services prévus dans les domaines suivants : — services complémentaires; — services particuliers; — autres services…

Update : July 12, 2024

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plan d’action, personnel) pour chacun des services prévus dans les domaines suivants : — services complémentaires; — services particuliers; — autres services…

Update : July 12, 2024

21-304_Diffusion.pdf

pdf 600 Kb 21-304_Diffusion.pdf

ons-adm/education/bilan-plomb-eau-ecoles.pdf?1635532704…

Update : October 6, 2022

Comparaison du nombre d’élèves de première génération d’immigration entre les années scolaires 2019-2020, 2020-2021 et le début de l’année 2021-2022 - Comparaison de ces chiffres entre les écoles de la Région Métropolitaine de Montréal a

pdf 537 Kb 22-380_Diffusion.pdf

de services scolaire de Montréal (762000) École Saint-Clément (762025) 23 21 24 Public Centre de services scolaire de Montréal (762000) École Maisonneuve…

Update : January 31, 2023

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Guide de planification immobilière - établissements scolaires primaires

Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

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Comparaison du nombre d’élèves de première génération d’immigration entre les années scolaires 2019-2020, 2020-2021 et le début de l’année 2021-2022 - Comparaison de ces chiffres entre les écoles de la Région Métropolitaine de Montréal a

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