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de l’Énergie (MEIE) visent à appuyer l’ensemble des acteurs de la recherche et de l’innovation à devenir plus compétitifs dans la création, la valorisation…

établie en vertu de la Loi sur les cités et villes ou du Code municipal. Références légales : art. 244.38 LFM et art. 979.4 Code municipal ou art. 487.4 LCV…

code nom Mois/année Juin 2023 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 12 février 2024 Sous-ministre ou…

code nom Mois/année Juin 2023 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 12 février 2024 Sous-ministre ou…

sécurité incendie et coordonnateur municipal de la sécurité civile, Ville de Contrecœur o Démarche d’intégration des organismes communautaires au sein du…

d’État : • Bibliothèque et Archives nationales du Québec • Conseil des arts et des lettres du Québec • Conseil du patrimoine culturel du Québec • Conseil…

d’État : • Bibliothèque et Archives nationales du Québec • Conseil des arts et des lettres du Québec • Conseil du patrimoine culturel du Québec • Conseil…

Exemption for municipalities and Indigenous communities Municipalities, as well as a corporation or partnership owned solely by a municipality, are not…

prévoit que lorsque le conseil municipal ne peut se réunir en temps utile, le maire peut déclarer l’état d’urgence pour une période maximale de 48 heures;…

prévoit que lorsque le conseil municipal ne peut se réunir en temps utile, le maire peut déclarer l’état d’urgence pour une période maximale de 48 heures;…