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2024-020 – Décrets touchant le cadre juridique de la Communauté maritime des Îles-de-la-Madeleine

pdf 9.81 Mb DAI_2024-020_decrets_iles_madeleine.pdf

pourcentage de l'excédent calculé en vertu de l'article 2 à l'égard de la catégorie. Ce pourcentage maximal est de 100 % pour l'exercice…

Update : May 24, 2024

2024-020 – Décrets touchant le cadre juridique de la Communauté maritime des Îles-de-la-Madeleine

pdf 9.81 Mb DAI_2024-020_decrets_iles_madeleine.pdf

pourcentage de l'excédent calculé en vertu de l'article 2 à l'égard de la catégorie. Ce pourcentage maximal est de 100 % pour l'exercice…

Update : May 24, 2024

Demande de renouvellement de permis Garderie

pdf 921 Kb Formulaire-Demande-renouvellement-permis-GARD.pdf

Ministère de la Famille Page 11 de 11 Liste de vérification de votre envoi Avant de transmettre votre demande de renouvellement de permis, assurez-vous que…

Update : September 26, 2024

Nombre d'élèves habitant le territoire-école de l'École primaire Garneau et l'École primaire Marguerite-Bourgeoys, CSSDM, secteur 16 - Ville-Marie au 30 septembre 2021, 2022 et 2023 fréquentant une école du quartier, un point de service HDAA et/ou

pdf 751 Kb 23-542_Diffusion.pdf

les élèves en EHDAA, en francisation et en classe d'accueil. Elles excluent les élèves à temps partiel ou en formation professionnelle. Les élèves en…

Update : March 11, 2024

Nombre d'élèves habitant le territoire-école de l'École primaire Garneau et l'École primaire Marguerite-Bourgeoys, CSSDM, secteur 16 - Ville-Marie au 30 septembre 2021, 2022 et 2023 fréquentant une école du quartier, un point de service HDAA et/ou

pdf 751 Kb 23-542_Diffusion.pdf

les élèves en EHDAA, en francisation et en classe d'accueil. Elles excluent les élèves à temps partiel ou en formation professionnelle. Les élèves en…

Update : March 11, 2024

Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote des travailleurs des secteurs de l’intelligence artificielle, des technologies de l’information et des effets visuels (PP IA/TI-EV) – Volet TI-EV

pdf 704 Kb FO_demande_selection_volet_TI_EV_A0524BF.pdf

suivre: Champ de texte 264: Champ de texte 263: Champ de texte 262: Champ de texte 261: Champ de texte 260: Champ de texte 259: Champ de texte 258: Champ de…

Update : September 11, 2024

Engagements financiers février 2021

pdf 3.07 Mb engagements_financiers_fevrier_2021.pdf

Ministère de la Sécurité publique. I Contrat de gré à gré Services de nature technique 2021-02-08 1450344 Services d’assistance technique et de maintenance…

Update : February 9, 2023

Formulaire de demande de sélection permanente - Programme de l’expérience québécoise (PEQ) – Diplômé du Québec

pdf 547 Kb FO_demande_selection_volet_diplomes_A0520GF.pdf

Champ de texte 10149: Champ de texte 10138: Champ de texte 10143: Champ de texte 10166: Champ de texte 10165: Champ de texte 10167: Champ de texte 10168:…

Update : November 25, 2024

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

pdf 1.82 Mb PLA_inondations.pdf

plus de 500 cartes, a été produite en vertu de ce programme. En 1998, après les inondations de juillet 1996 dans les régions du Saguenay–Lac-Saint-Jean, de…

Update : April 22, 2024

Engagements financiers de 25 k$ et plus publiés par SEAO – Octobre 2019

pdf 248 Kb engagements-19-10.pdf

tive de livraison 1 Ministère du Tourisme I Contrat de gré à gré Services professionnels 2019-10-09 1316383 ACCOMPAGNEMENT À REALISER DES ANALYSES…

Update : July 12, 2021

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Demande de renouvellement de permis Garderie

Nombre d'élèves habitant le territoire-école de l'École primaire Garneau et l'École primaire Marguerite-Bourgeoys, CSSDM, secteur 16 - Ville-Marie au 30 septembre 2021, 2022 et 2023 fréquentant une école du quartier, un point de service HDAA et/ou

Nombre d'élèves habitant le territoire-école de l'École primaire Garneau et l'École primaire Marguerite-Bourgeoys, CSSDM, secteur 16 - Ville-Marie au 30 septembre 2021, 2022 et 2023 fréquentant une école du quartier, un point de service HDAA et/ou

Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote des travailleurs des secteurs de l’intelligence artificielle, des technologies de l’information et des effets visuels (PP IA/TI-EV) – Volet TI-EV

Engagements financiers février 2021

Formulaire de demande de sélection permanente - Programme de l’expérience québécoise (PEQ) – Diplômé du Québec

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

Engagements financiers de 25 k$ et plus publiés par SEAO – Octobre 2019

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