Search results

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

pdf 7.05 Mb 24-172_Diffusion.pdf

situation global Enjeux perçus relatifs au plan de rattrapage scolaire Le nombre de jours manqués Le nombre de jours restants Les impacts sur certains…

Update : July 31, 2024

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

pdf 7.05 Mb 24-172_Diffusion.pdf

situation global Enjeux perçus relatifs au plan de rattrapage scolaire Le nombre de jours manqués Le nombre de jours restants Les impacts sur certains…

Update : July 31, 2024

Guide d’interprétation d’assistance pour les entreprises

pdf 1.02 Mb guide_interpretation_entreprises_2024-08-08_V5.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-municipales/publications/evaluation_fonciere/manuel_evaluation_fonciere/2024/MEFQ_partie_3_2024.pd…

Update : September 16, 2024

RA_Medicago.pdf

pdf 1.98 Mb RA_Medicago.pdf

4L4 Tél. : 514 873-2068 #0 Sans frais : 866 870-0437 Téléc. : 514 873-9917 Responsable.acces@invest-quebec.com Si vous désirez contester cette décision, il…

Update : April 12, 2023

Dans le sport scolaire et parascolaire, le nombre, la nature, l'emplacement et la date des plaintes d'harcèlement/violence sexuelle, psychologiques, physiques et/ou instrumentales de la part d'un(e) individu(e) en position d'autorité envers un(e) jeune

pdf 398 Kb 24-403_Diffusion.pdf

-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/rapport-reflexion-consultation/Rapport-enquete-inconduites-sexuelles-comportements-inadequa…

Update : November 26, 2024

Nombre d'agents des services correctionnels qui ont quitté : congédiés, démissionnés, retraite, etc. Nombre de drones interceptés et liste des objets saisis dans les établissements de détention et/ou suivant une interception de drones

pdf 2.37 Mb 2024-12912.pdf

consulter le site Quebec.ca au lien suivant. Vous y trouverez des données relatives aux observations de drones ainsi qu’aux saisies effectuées à la suite de…

Update : October 1, 2024

Nombre d'agents des services correctionnels qui ont quitté : congédiés, démissionnés, retraite, etc. Nombre de drones interceptés et liste des objets saisis dans les établissements de détention et/ou suivant une interception de drones

pdf 2.37 Mb 2024-12912.pdf

consulter le site Quebec.ca au lien suivant. Vous y trouverez des données relatives aux observations de drones ainsi qu’aux saisies effectuées à la suite de…

Update : October 1, 2024

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 3.40 Mb air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-10-2021.pdf

2a https://www.recyc-quebec.gouv.qc.ca/sites/default/files/documents/memoire-arpe-quebec.pdf https://www.recyc-quebec.gouv.qc.ca/sites/default/files/document…

Update : August 20, 2025

Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre le 1er janvier 2023 et le 1er septembre 2024.

pdf 221 Kb 24-380_Diffusion.pdf

enu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/Universites/Services-administratifs-universites/Calculs-fonctionnement-subventions-universites-2…

Update : October 31, 2024

Tout document permettant de déterminer comment les dépenses admises octroyées dans le cadre du programme de l'Aide financière aux études (AFE) sont calculées.

pdf 243 Kb 25-36_Diffusion.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/enseignement-superieur/aide-financiere-etudes/prets-bourses/annee-en-cours/0000-aide-votre-portee-2024-2025.pdf…

Update : May 8, 2025

Search results

Filters

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

Guide d’interprétation d’assistance pour les entreprises

RA_Medicago.pdf

Dans le sport scolaire et parascolaire, le nombre, la nature, l'emplacement et la date des plaintes d'harcèlement/violence sexuelle, psychologiques, physiques et/ou instrumentales de la part d'un(e) individu(e) en position d'autorité envers un(e) jeune

Nombre d'agents des services correctionnels qui ont quitté : congédiés, démissionnés, retraite, etc. Nombre de drones interceptés et liste des objets saisis dans les établissements de détention et/ou suivant une interception de drones

Nombre d'agents des services correctionnels qui ont quitté : congédiés, démissionnés, retraite, etc. Nombre de drones interceptés et liste des objets saisis dans les établissements de détention et/ou suivant une interception de drones

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre le 1er janvier 2023 et le 1er septembre 2024.

Tout document permettant de déterminer comment les dépenses admises octroyées dans le cadre du programme de l'Aide financière aux études (AFE) sont calculées.

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca