Search results

plan de la valeur des achats, la répartition du panier est légèrement différente de celle des volumes, étant donné l’effet des prix, mais tout aussi…

Case E3 : Répertoire des usages des immeubles Voir le chapitre 5 « Répertoire des usages des bâtiments ». Case E4 : Usage du local d’origine Voir le chapitre…

les particularités des projets faisant l’objet d’un contrat d’approvisionnement en électricité (CAE) conclu avec Hydro-Québec, projets pour lesquels les…

développement et le maintien des compétences, particulièrement des personnes vulnérables 5. Faciliter la reconnaissance, le développe- ment et le maintien de…

627 millions de dollars (11,5 %) des revenus provenant des impôts des sociétés, en lien avec la hausse de 2,9 % de l’excédent d’exploitation net des sociétés…

e au Québec par des programmes de subventions et de bourses d’excellence dans les secteurs des sciences naturelles et du génie, des sciences de la santé, et …

Culture et des Communications- I Avis d'appel d'offres Services professionnels 2023-06-08 1716942 Chargé de projet pour la politique d'intégration…

Culture et des Communications- I Avis d'appel d'offres Services professionnels 2023-06-08 1716942 Chargé de projet pour la politique d'intégration…

minimale (20%) des promoteurs. En effet, la base de calcul des revenus autonomes en 2017-2018 était constituée des aides des entités municipales, des…

minimale (20%) des promoteurs. En effet, la base de calcul des revenus autonomes en 2017-2018 était constituée des aides des entités municipales, des…