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Cadre de gestion du PEV

pdf 432 Kb entente-annexe-1-cadre-gestion-melccfp.pdf

qui sera transmis au Partenaire. 14 7. COMMUNICATION PUBLIQUE LIÉE AUX ACTIONS Annonces publiques par le Partenaire En matière de communication publique, le…

Update : March 24, 2023

Analyse d’impact réglementaire du Plan pour une économie verte 2030 et du Plan de mise en œuvre 2021-2026

pdf 639 Kb air-pmo-2021-2026-plan-economie-verte-2030-06-2021.pdf

axes d’intervention sur les entreprises. Elles sont classées en fonction de leur présentation dans le PMO 2021-2026 et sont divisées en fonction des cinq…

Update : June 23, 2025

Mémoire au ministère de la Famille - Consultations - Élaboration du prochain Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation

pdf 0.91 Mb Memoire-CDPDJ.pdf

en ligne : https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/intimidation-quebec-eqrs-2022.pdf (ci-après « EQRS »). https://statistique.quebec…

Update : January 31, 2025

Tarification ou redevance relative à la collecte, au transport et au traitement des matières résiduelles – Pouvoir de tarification ou pouvoir général de redevance réglementaire

pdf 232 Kb FIC_matieres_residuelles.pdf

municipalités. S’adapter au climat par l’écofiscalité. Union des municipalités du Québec. Québec. 49 pages. Recyc-Québec. (2024). Étude sur la tarification…

Update : March 10, 2026

Nombre d'agents des services correctionnels qui ont quitté : congédiés, démissionnés, retraite, etc. Nombre de drones interceptés et liste des objets saisis dans les établissements de détention et/ou suivant une interception de drones

pdf 2.37 Mb 2024-12912.pdf

consulter le site Quebec.ca au lien suivant. Vous y trouverez des données relatives aux observations de drones ainsi qu’aux saisies effectuées à la suite de…

Update : October 1, 2024

Nombre d'agents des services correctionnels qui ont quitté : congédiés, démissionnés, retraite, etc. Nombre de drones interceptés et liste des objets saisis dans les établissements de détention et/ou suivant une interception de drones

pdf 2.37 Mb 2024-12912.pdf

consulter le site Quebec.ca au lien suivant. Vous y trouverez des données relatives aux observations de drones ainsi qu’aux saisies effectuées à la suite de…

Update : October 1, 2024

Rapport d'évaluation des Mesures Transition

pdf 4.76 Mb rapp-eval_mesure-transition_strat-0-8ans.pdf

très souvent menées par les SGEE, qui doivent adapter leur démarche en fonction des clientèles, qui changent chaque année, et en fonction de contraintes…

Update : February 9, 2024

Rapport d'évaluation des Mesures Transition

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très souvent menées par les SGEE, qui doivent adapter leur démarche en fonction des clientèles, qui changent chaque année, et en fonction de contraintes…

Update : February 9, 2024

Plan d’action 2019-2023 du ministère de la Famille à l’égard des personnes handicapées - Bilans 2020-2021 et 2021-2022

pdf 572 Kb MFA_PAPH-Bilans-20-22.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/Campagnes/Valorisation_educatrice/MFA_Referentiel-competences-educateurs-enfance.pdf?1637693589…

Update : January 17, 2023

Bulletin d'information en prévention - La prévention de la criminalité en milieu Autochtone - Novembre 2022

pdf 2.36 Mb bip_novembre_2022.pdf

[https://www.sac-isc.gc.ca/fra/1634312499368/1634312554965]. 5 Quebec.ca. À propos des Nations. [https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec…

Update : November 23, 2022

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Mémoire au ministère de la Famille - Consultations - Élaboration du prochain Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation

Tarification ou redevance relative à la collecte, au transport et au traitement des matières résiduelles – Pouvoir de tarification ou pouvoir général de redevance réglementaire

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